FRB243226101_P2-447_1791_009.pdf

extracted text

JOURNAL PATRIOTIQUE
DU

DÉPARTEMENT

DELA
.

D O RD O'-GNEy

Du Dimanche 6 Mars

1791»

Liberté' & Vérité/'

'lAâmimflràtlòiìÀu depàrtemèm. '
Depuis quelque temps, on ne cessé7 de
ft o u s adresser dès 'questions importa n re s rela¬
tives

du

au

résultat dès

opérations du directoire

département. C'est une chose difficile de

répondre des principes , quand ils semblent
contrariés par les faits; & nous - mêmes bien
convaincus,, que, "pârmi les membres du di¬
rectoire, il en est dònt nòus pouvons garantir
lé patriotisme & rattachement à la nouvelle
çoustitutio'n, nous nùus trouvons ■embarrassés
A

pour concilies

la' marche de cette administrai
ceux qui nous font

fion avec les sentimens de

Peut-être cette irrégularité provient-

connus.

elle de la nouveauté des

choses & du peu de

préparation des esprits au changement qui se
sont opérés dans notre gouvernement. Dans
ce cas
il est une conduite sûre prescrite par
,

la loi ,

& qui ne peut jamais égarer l'admis'en départira pas ;

nistrateur , tant qu'il ne
c'est de se

garder d'interpréter la loi & en¬

coremoins de la faire plier à

ses opinions

particulières. C'est là, fans doute l'écueil de
fous les fonctionnaires publics : ils ne peuvent
être à l'abri des affections, ils ne peuvent
exister fans préjugés.

La loi n'est établie que

fáire céder l'intérêt particulier à l'intérêt
général; & par une fuite du défaut de con»
noistances & de réflexions, l'intérêt particulier cherche toujours à s'étendre au préjudice
de l'intérêt général. Alors tous les genres de

pour

séduction sont

employés pour déguiser les

moyens cju'on

emploie à cet effet.

Lé

tort

dé ^administrateur public est de

perdre un instant de vue la chose.publique
pour condescendre aux demandes du parti¬
culier. Or -, comment peut-il éviter de se renA
dre coupable , s'il abandonne la loi faire uni»
,

quément pour le général y ou s'il se permet
tde

rinterpréter.
On

fait

bien

que

ì'exécution stricte dès

îoix exige, dans le magistrat, à
confiée , une
àneté dans les
avec

qui elle est
rigidité de caractère -, une fer*

résolutions, qui né s'accordent ,

le désir de se faire des amis 9 ou ce

Romains

appelóient des clients, qui
puissent servir notre ambition & nous .portes
aux places. L'homme dont les
principes font
inébranlables se fait estimer ; mais

rarement

respire t-il un intérêt auffi actif que celui qui
promet sa

faveur quand on l'aurà rendu puis¬

sant, & si la vie civile de ce dernier a déja
donné des preuves de
ambition & de fa

des partisans >

fa partialité, de son

vanité, il fera sûr d'avoir

même dans le gouvernement

4
le

réglé, à plus forte raison dans Içí

mieux

temps
Les
ment

où nous sommes.

préjugés influent encore , plus forte*
fur la conduite du fonctionnaire public ;

ils le dominent

même, lorsqu'il n'a pas été

nourri, ni élevé dans les principes du gou¬

qu'il doit mettre en pratique. Une
bases de notre constitution
c'est l'éga*

vernement

des

,

c'est fans contredit
qui la maintiendra dans toute fa for¬
ce ; mais fera-t-il jamais possible , par exe m*
lité des droits respectifs,

celle

pie, que les magistrats des corps supérieurs,'
accoutumés à tirer de leur place une distinc¬
tion

qui les élevoit au-dessus des juges or¬

dinaires vde l'avocat, du procureur, de l'huisc
lier ,

qui jouissant d'une fortune assez consi¬

dérable , en tiroient l'avantage de marcher fur

promenades à côté de nos ci-devant sei¬
gneurs
de leur donner à manger, d'en être
Caressé ; pour peu que ces hommes eussent
dé fatuité
fera'vt-il, possible enfin qu'ils puisi
font croire que tous céux qu'ils étoient accou»
les

5

,

!'
ttimés à regarder au-dessous d'eux Rayent.soi

& soient auffi dignes de leurs
attentions & de leurs soins, que la classe

mêmes fcdroits

qu'il croient supérieurs aux autres B.
Est-il encore bien facile que les agents de-

d'hommes

,

pouvoir despotique , accoutumés à re¬
cevoir des ordres absolus & a les transmettre

l'ancien

9

les
lettres de' cachet ; redoutables par leur crédit
tirer la milice , à faire exécuter

à faire

& par Timpunité de leurs
modérée qu'ait pu

entreprises , quelque

être leur conduite, con¬

çoivent qu'ils font les égaux de ceux fur les¬
quels ils exerçoient leur pouvoir ; ils ne conîioissoient que des flatteurs, parce que c'eíl
le vice des esclaves ?
Concevra-t-on aisément , que

des privilé¬

giés d'autant plus vains, que dispensés d'avoir
du mérite pour jouir de quelque considé¬
ration
ils devoient souvent tout aux circons¬
,

adoptent fans peine le principe d'éga¬
lité des droits respectifs Sc n'ayent pas toujours
tances ,

Une

propension invincible à favoriser ceux,

&

parmi lesquels il vivoit, & qu*i! n?a jaroaïí
çessé de croire supérieurs aux autres ?
Quand on aura approfondi ces réflexions J
ôn y trouvçra la solution des demandes
q-uí
bous font faites ; on saura pourquoi à égalité
de nioyens & de droits, les demandes de
quelques patriotes ne font pas accueillies avec
le même succès que celiés des autres individus*
On soupçonnera la cause de Findifférenç^
de ^administration sur la conduite de certain
corps
pour

ëcclésiastique^ universellement

connu.

coaliser nos pasteurs, leur inspirer une

résistance coupable à l'ëxécution

du décret ^

trouble dans la conscience des

pour porter le

foibles. Pourquoi on laisse à ce corps
l'instructiòn de la jeunesse, tandis qu'il ea

ames

abuse pour semer dans leur esprit des germes
de haine contre
-

ront

"

notre

constitution

,

qui n'au-

«

d'autre effet que

jrnalheureux ,

de rendre leurs élevés:
& de perpétuer dans Pempire

des divisions funestes ?
-

Cet te- indifférence de notre directoire est s

«

7

des plus grands, repro¬
ches. Quelle considération peut l'empêcher
de réprimer un mal de cette importance ? ïl

fans- contredit, digne

s'est

cru

obligé de prendre une délibération

pour improuver le discours

d'un fonctionnaire

public , parce qu'il renfermait des réflexions
déplacées fur une constitution , au maintien
de laquelle il est chargé de concourir 5 & il
ieste dans ['inertie , vis-à-vis de ceux qui ['atta¬

emploient toutes ser^
îes de moyens pour la faire rejeter. Diratfii qu'il ignore ces. faits ? Qu'il interroge les
prêtres réfractaires au serment civique exigé
quent ouvertement, &

d'eux ; ceux encore
se rétractent.

qui après l'avoir prêté 9

feulement une
tk bientôt il aura toutes les

Qu'il prête

oreille attentive ,

convictions qii'il peut désirer.

éloignés de chercher, à attrU
yer des maux far la tête des égarés, máis>.nçu&
désirons., nous demandons que l'on rende
Nous sommes

impuisians les efforts qu'ils font pour entraî¬
ne!* ms.

concitoyens, dans. le. même; égarement %

A Ton ne peut se dispenser d'écarter ce vœu Jsans annoncer à toute la France que l'on est
convaincu d'une contre-révolution ; car c'est
corívenir

qu'il est inutile .d'élever notre jeu¬

nesse dans les principes de la constitution.

Admìnijlration des díjîricís.
Sarlat. Le directoire de ce district a prïs
une

délibération le

sept du mois dernier,

laquelle il: arrêté qu'il fera imprimer, Sc
enverra à tous les officiers municipaux., curés;
Lc vicaires de son ressorts un écrit intitulé :
adresse aux pasteurs & citoyens des campa-,
par

.

ghes, fur la constitution civile du clergé
par Guillaume Taillefer, membre du direc¬
toire de ce district.
Une force de preuves

fans réplique , réunie

à la chaleur & à la clarté du

style

,

distin¬

gue cet ouvrage, propre à faire le plus grand
honneur à son
encore

auteur.

Guillaume Taillefer t

jeune, a su mériter l'estime îk l'aîta-

concitoyens. Digne d'avoir vectá
dans les beaux siècles des republiques d'Athè¬
ctement de ses

nes

la

& de Rome, il nous fera connoître toute

grandeur du caractère des hommes qui ont
ces républiques ; il fera un des plus

illustré

de notre sainte constitution &
l'espérance de fa patrie. Telle est l'influençe
des bons exemples, que la jeunesse de Sarlat,
excitée par une vertueuse émulation, s'em¬
presse de fe distinguer par ion patriotisme9
fermes* appuis

& d'imiter Guillaume Taillefer. Déjà on distin¬

gue,, on écoute avec
& l'on admire en

intérêt J« B. MaravaJ ,

lui des talens 6c des qua¬

lités qui honoreroient des hommes consommés
par

l'expérience.

Perigueux. Le directoire de

ce

district ^

©ù se continue la vente des biens nationaux da
ressort ? prévient

qui se proposent de
que les domaines qui
comprendront des parties considérables de
bois
font susceptibles d'une différence dans
le premier payement, c'est-à-dire, qu'il sera
ceux

faire des acquisitions,

,

f

20

payé 30 pour 100 pour les bois, & douze
pour cent pour les autres biens qui font partie
desdits domaines. Ceux adjugés depuis la pu»
biicarion de notre dernier n°. sont : Une pièce
de terre de la chapellenie du St esprit\ estimée
880 liv. vendue 1675 ìiv. à Doursou.
pièce de terre au Toulon , estimée
liv. à Aumaíïîp.
tjne maison située à Périgueux, rue de la

Une

880 liv. vendue 1950

dépendante de la chapelle Ste Mag-

nation ,

deleine, estimée zqoo liv. vendue 2450 lïvl
à madame Tounier.
Une métairie à Marsaç , appartenant

à la

Visitation, estimée 18700liv. vendue 30600l.
sieur Bëtou,

au

1

-':J''iy

>

-

Municipalités.
5

•s'-":,'

—.

i '•.•/' >'

II est inconcevable à quel point un
nombre de

-

' '■?/{ ■* f.

grand

municipalités de là campagne fe

à ce que leurs curés ont exigé
àlles relativement ansorment civique auquel
sont prêtées

certifient
que ce serment a été prêté en conformité des
décrets relatifs à Inorganisation civile du clergé;
On présente ces certificats pour faire fixer son
h loi les soumet. Ces municipalités

traitement, & arrêté qu'est ce traitement,
le

prêtre infidelle annonce que c'est à torfc

qu'on l'a compris au nombre de ceux qui ont
prêté leur ferme!!? suivant la loi, c'est-à dire ,
sans restrictions. Cette coupable condescerv*
dance, de la part des officiers municipaux,
viole

tous

leurs devoirs ,

mêmes parjures ; car
cuter

& les rend eux-

ils ont juré de faire exé¬

la loi. Ils compromettent

dont ils ont été

la confiance

honorés, & s'en rendent in¬

dignes. Comment peuvent-ils se laisser séduire
' 'k
point de ne pas reconnoitre que ceux qui
i

au

le.s portent à fe refuser de remplir leurs obliga¬
tions , sont indignes d'être écoutés ? Comment
ne

conçoivent ils pas que toute conduite

qui

est en option avec la loi, est un crime ?
La

municipalité de Péri-gueux résiste depuis

son existence aux représentations qui lui ont

été

n

grand nombre de citoyens î sná
sujet d'une décoration qui est toute entière da
régime féodal, Un d'eux qui désire faire une
faites par un

nouvelle tentative, nous eharge*de

faire par¬

venir son vœu aux officiers municipaux. II

est

exprimé dans la lettre ci-après»
MESSIEURS,
W

Le peuple vous a institué pour

défendre fëé

droits avec les armes de la raison , de la justice
& de la force publique; les couleursdela nation
que vous portez, & qui annoncent votre carac¬
tère , siïffifent pour vous attirer le respect qu'on

doit'à des officiers municipaux en fonctions :
si l'on pouvoìt joindre quelqu'autre signe à ces
marques extérieures, ce feroit à coup
branche d'olivier

ou une

branche de chêne 5

mais jamais un long morceau

barrasse votre marche Sc

sûr une

de fer qui em¬

dont i'afpect fatigue

la vue.

L'ufage de porter l'épée tient trop à là
barbarie de nos pères & au régime féodal $
,

pour que des repréfentans du

peuple, institués

W

n'abandonnent pas une prétendus

•par îuî,

décoration ,

qui est au moins inutile^ si ella

n'est pas ridicule. Eh ! Messieurs, songez que
n'êtes plus Jes nobles

consuls des nobles
bourgeois de Périgueux v I qu'on ne* souffrir^
'*

vous

'

plus

V

-

-

—-

que vous

■'

1

'

:...

;

.

.

dépensiez Tes revenus de la

dindes aux truffes &

pâtés de
perdrix; vous n'avez plus besoin d armes 5
commune en

pour couper lés oreille s à ceux qui s'àviíeroient
de dire que vous

public
gestion. Vos

devez compte

de votre conduite & de

votre

au

mains.débonnaires s'armer oient; en vain pour

punir les téméraires qui s'aviferoîènt de rire
de la mauvaise grâce avec laquelfe la plupart
cde vous portent.l'épée» Pour dieu , Messieurs ,
au

lieu de chercher à

vous

donner

un

air

glus imposant & plus respectable, donnez un
de mouvement & de vie aux fonctions
municipales, qui font dans la plus grande iner¬

peu

tie ; prenez pour armes offensives & défensives
le bonnet de la liberté ; il

diuin de Périgueux,

deviendra le palla-j

6c alors ceux qui s'avî*

.

feroìent d'en rire ? pourroient s'êtt trouver plus
inal que ceu*

qui , comme moi, disent quê

Pécharpé & vos rcuillardes ne vont pas bien
.■ensemble, pas même à celui de vous qui a
j'air le plus martial*
Je reviens au bonnet de !a liberté ;

j'oso

croire qu'il vous iroit bien mieux fur l'oreillô

côté : tnais enfin si le sort de
ia Ville de Périgueux est attaché à ce palla¬
que îepée au

dium sacré ; semblables

à Charlemagne > qut

déposa son épée à St. Denis, dépoíez les
vôtres dans les trésors de St. Front, apfès
avoir fait graver vos noms fur chacune d'elles^

poiír que la postérité facile quels étoient les
vaillans

champions à qui appartenoient ces

pacifiques armes*
'■

'■ "

1

•

" '

•

-

•-

' r

Serment des Fonclionnairespublics*
II

n'y a pas d'excès que le fanatisme ne

ïe permette pour empêcher les prêtres de faire

leur

serment de maintenir la constitutioa

%5
clergé. Les injures, les anathèmes
font prodigués contre ceux qui font vœu d'o¬
béissance aux lois, Depuis que les doctrinaires
-qui dirigent 4e collège de Périgueux ont fatif*

rìvíîe du

,

fait à
ont

ce

devoir, plusieurs pères de famille

retiré leurs enfans de chez eux :

on

re®

marque entr'autres M. B. F. électeur du dé¬
partement.

L'archiprêtre de la cité avoït égalemerie
dans le

collège un petit neveu âgé de huit

ans, dont les

dispositions font du plus heureux

présage. L'exemple de ses maîtres lui a fait
désirer de prêter son serment. Son oncle, dont
les principes font différens, a cru devoir le
faire sortir du collège , pour le remettre entre
les mains d'un corps ecclésiastique anti-cons»
titutionnel. La première chose qu'on ait exigé
de Pensant, a été de rétracter son serment;
mais c'est en vain, il a résisté aux caresses
& aux menaces, en disant toujours qu'il ne

fera jamais rien de contraire à ce qu'il a juré^

>

Société' des Amis de la

Constitution.

Toutes les sociétés de cette

espèce, qui se

•multiplient tous les jours dans notre départe¬
ment, s'attachent à rendre leurs travaux utiles
au maintien de la constitution. Elles s'unifîent
intimement par une

correspondance exacte*

Leur surveillance sur tout ce qui peut porîêr
atteinte à la constitution est infatigable.

Celle

d'uîìe
correspondance du sieur Laporte , ci-devant
de Nontron ayant eu communication

curé de St. Martial

d'Haurefort, & l'un des

représentans du départements l'a(semblée na¬
tionale avec plusieurs curés du diocèse de Pé,

iigueux , dont l'objet est de porter les curés
à se coaliser pour se refuser à la prestation
du serment
en a donné avis à la société des
,

amis de la constitution de Paris, &

lui a en-»

voyé les pièces originales, pour être dépo¬
sées au comité des recherches ;

elle en a fait

la société de

Périgueux0

beaucoup de faus-

fétès employées pour séduire, $í de grandes
frnarques d'ajFection distribuées au nom de Mgr,

qui n'a jamais tàiît aimé ses chers pasteurs
que

depuis qu'il désire de les employer à dé¬

fendre toutes ses

prérogatives 5c ses revenus

pontificaux.
La société de Sarlat

envoyé deux dépu¬

a

tés à celle de

Périgueux, pour lui faire part
de fa conduite envers des pétendus amis de
la paix qui, en vertu d'une ordonnance du
■département, s'étoient réunis aux amis de
îa constitution ,

ser 5c

mais qui éloignés de pen¬
d'agir comme des amis de la paix , he

faisoient que répandre du désordre & porter
ìe trouble dans la

société; ils
'

>

■

ont été

en
•

.

expulsés»
On a voit annoncé qu'un jeune élève du sé¬
minaire devoit soutenir ,

le vendredi 25 du

mois dernier, une thèse

dans là salle de la so¬

ciété de

Périgueux, pour prouver que tout

jeûne homme ou jeune fille , au-destous de Sa
V

ans", étoit essentiellement démocrate ; cetfg
annonce

avoit attiré

dont Tattente

ne

beaucoúp de membres

fut

pas satisfaite ;

niais ils

furent dédommagés en voyant entrer une dépiïdation

d'une société

formée

par

les jeunes

élèves du collège. M. Dubuí: qui la présidoit,

prononça le discours suivant.
MESSIEURS 9
Animés par les fentimens du plus
tifme , nous venons

pur patrîo-

avec confiance au milieu

de.vous, persuadés que votre génie accueillera
favorablement
vous

notre

simplicité. Nous venons

offrirj'hommage de nos vœux fraternels.

Tendres nourissons de cette nouvelle France
nous ne

routes

que nos augustes repréfentans viennent

de nous
nous

,

pouvions seuls nous conduire dans les

frayer. Nous avons besoin de guides :

avons cru

ne

pouvoir faire un meilleur

choix qu'en venant nous
vous traitant

jeter dans vos bras, en

du doux nom de pères & de

pro-

secteurs. Oui, Messieurs, aidés de vos lumières»

instruits par vos leçons , nous apprendrons à

îâ servir 9 cette patrie qui nous est si chère, St
à ne

nous

écarter jamais des justes bornes dans

lesquelles font prescrits les devoirs de tout citoyen.
votre

De plus, Messieurs, nous jurons, è
exemple, de soutenir cette constitution

qui doit faire le bonheur du peuple Français,
de mourir, s'il le faut pour elle;en un mot, de la

cimenter de notre sang. Nous déposons dans
votre

sein

Messieurs, le serment de nos

,

coeurs. Nous-avons

applaudi à vos íentimens ,

daignez approuver les noires.
,

•

•

-

*

■

-

■.'•

1

-M. Dubròca , professeur dé

N"

philosophie , Sç

secrétaire de la.société ,• répondit à ce discours ,
en

traçant à ces jeunes gens tout ce qu'ils

dé¬

voient faire pour rendre leur patriotisme utile ,
& pour atteindre aux vertus qui ont
les plus grands hommes de

l'antiquité.

distingué

w íìl—.1» ..I.IIH

-

■

-

Avis dont on fera tel usage

-

que l'on

jugera convenable.
Ceux

qui auront des injures à faire écrire y

peuvent s'adreíser à un sieur BAYNE,

habi¬

actuellement au petit séminaire ; c'est lui
qui est l'auteur des litanies à l'usage des mille
tant

&quatte dévotes de Périgueux, &c de plusieurs
lettres dont il nous

a

dont on ne connoît ni
dit avoir été un des
w este

honoré. Cet homme,

l'origine, ni la patrie,

vingt-quatre servans de la

du roi. Comme

noncer les talens d'un

on

ne

peut mieux an¬

écrivain ,

qu'en les fai¬

sant connoître, on joint ici un échantillon du
savoir dudit sieur

Bay ne ; mais on le prévient en

même temps que l'on ne parlera

plus de lui, &c
qu'on né lira plus ses écrits. S'il arrivoit que

notre annonce ne lui

produise pas de gros avan¬
tages, nous rengageons à emprunter un autre;
canal pour se

procurer du travail»

ut*

r,

'

\

■

'

'

-

••

des étudians en théologie du
petit séminaire de Périguéux.

JExtrait des délibérations

Après un mûr examen des écrits contenus
dans le journal du département de la Dor-

considérant que jusqu'à présent ceS
journalistes ont débité une insinué de propo¬
sitions fausses * erronées, tendantes à l'hérésie
ou au schisme ; que notamment dans le dernier n°. ils ont affiché le plus pur protestan¬

dogne,

7 r.

*

7

l'emphase &C
le ton décisif de ces prétendus évangélistes
donnent nul espoir dè leur retòur, si on
tisme ; considérant encore que

ne

& qu'il
est néanmoins intéressant pour le public que
cette société ne se permette à Tavenir de pa¬
reilles impiétés ; nous soussignés étudians en
théologie avons arrêté de lui adresser 1$

les

abandonne à leur feule réflexion ,

,

lettre suivante,
M M. A la lecture

du prospectus de votre

journal, nous avions conçu l'eípoir que cha¬
que

classe de citoyens y trouveroit des infe

22

trustions utiles des nouvelles

intéressantes, &

que Vous en proscririez tout

quipourroît
l'esprit & au cœur. Nous

porter atteinte à
avons

été bien

trompés, Messieurs,

sauriez disconvenir

festés de maximes
Ou

ce

vous

ne

journaux font in¬
pernicieuses, de faits hasardés
que vos

supposés..; le sarcasme y est votre chef-d'œu-

Vre, l'esprit de parti y
vous mendiez des

règne d'un bout à l'autre;
délations, & vous avez Tin-

justice de ne pas permettre qu'on rende homrí'iàcre à la vérité. Nous vous
o

demandons, Mesíîeurs, fi c'est là l'esprit de ['évangile que vous
7

préconisez ? Croyez-nous , né vous mêlez
à Tavenir de parler de

plus

dieu, ni de fa religion ; ne

íòuffrez plus des exclamations

VlLLEFUMÉES

& triviales

qui tombent d'elles-mêmes, ÔC
déshonorent votre journal ? Ne définissez la
théologie que lorsqu'on vous en aura donné
quelque idée ; ne faites plus ustge de la com¬

paraison d'un roi protestant, quand vous par¬
lerez de' Técriture sainte

assez suspects. Racontez*

: .vos

principes sont

nous, comme vous fa

îi
.

■

•

/

/

anecdotes qui peuvent

jjmurrez , les différentes
égayer le public, 6c peut-être prendra - t - il

patience.
Nous avons l'honneur d'être, avec

liberté 6c

vérité ,
Messieurs,
Vos très-humbles
les étudians

en

serviteurs & concitoyens ;

théologie, au petit

séminaire

de Périgueux.

Bayne ; Durepaire ; Leymarie ; Brugère ; Brulatour ; Pelletany ; Dubessel_>;
Charles ; Brunet ; Dussoulier ; Girard ;
Teillet ;

Rochat ; Bruny ; Roux.
Rétractation*

c'est par
surprise qui nous a été faite , que nous
signé une prétendue délibération prise
nom des étudians du petit séminaire , contre
les rédacteurs du journal patriotique du dépar¬
tement de la Dordogne, 6c que c'est inutile
Nous

une

avons

au

soussignés déclarons que

24
'

.

.

tuent

5 .V

>

..

)

que nous avons réclame sor cette

auprès du sieur B ay ne!
foi de quoi avons

février J791

surprise J

qui en est Tauteijr ; en

signé» A Périgueux

,

ee

25

approuvant récriture d'autrui.

Roux ; Bruny ;

Leymarie ; Brugère z

Brunet ; DuíToulier

;

Dubesset ; Okar»

Jes ; Brtilatour j &c. tous
remplis du

plus pur patriotisme
Fincivisme du sieur B

,

désapprouvant
qui ne fait

ay ne,

qû'exhaler des respirations empoisonnées?
*1

"

1

1

■

*

"

'r'

"

.

1. "

»

"■>

Aux Rédacteurs.*

MESSIEURS

»

Votre zèle
pour la chose
publique m'eíl
si connu,
que je prends la liberté de
vous
adresser le
prospectus d'un nouvel établisse¬
ment
qui vient dé se former à Paris
,
ibus
le nom de bureau
d'agence
tionale &

drez bien

patriotique na¬
étrangère ; j'espère que vous vou¬

ne

pas

laisser ignorer plus long-

tcms

â vos abonnés, í'utilité <Tim
établisse-

ment

aussi beau , &

de le faire connoître

que vous aurez ia borné
par

sion à votre prochain n^.

la voie de l'impref*
; vous

voudrez bien

également annoncer que ceux du département
de la Dordogne ,

qui voudront profiter de la

marche facile &
peu

dispendieuse que leur offre
des jurisconsultes aussi éclairés
que désintéres¬
sés, pourront s'adresser à M. Pipaud jeune»
homme de loi , directeur du bureau
d'agence

patriotique nationale & étrangère , pour tout
le

département de la Dordogne, demeurant

rue

de la

tous les

vertu

à Périgueux ; il leur donnera

éclaircissements que le prospectus n'au-

roit pas

assez développés.

Établissement patriotique d*un bureau d'agence natronast
6* étrangère 3
autorisé par la municipalité, de Paris
fous las auspices de la nation, de la lai & du roi9 en,
faveur des malheureuses vï&imes de la chicane & dit
despotisme. Poursuites & avances gratuites des affaires
contentieuses & autres.
■

r

Jaloux
de

de

coopérer à la régénération

ì'empire français, un comité choisi de ju¬

risconsultes de renom, hommes de
loi, dis*

tstigués autant par leurs talents que par îetrrs
vertus
morales, offrent au publiç leurs lu¬
mières , pour

le faire triompher dè la rapace

tyrannie des vampires ministériels qui les
ont rongés & exsangues jusqu'à ce jour enfin:
tant désire, dont l'aurore radieux commence
à naître.

Ayant spécialement à' cœur de venir au
secours de cette classe infortunée , qui n'a

la faculté de faire valoir fes droits &
d'en faire juridiquement la réclamation , cette,

pas

aggrégation de citoyens, recommandables par
leur patriotisme, vient d'établir un bureau,
dont elle a confié l'administration générale à
/

M.

Brières, ancien avocat au parlement, l'un

de leurs collègues. Son zèle
pour le public , un

infatigable devient ^

sûr garant du plan de con¬

ciliation'qu'il se fait un devoir inviolable d'exé¬
cuter envers les opprimés, qui pourront s'y

présenter avec confiance.

ins¬
titue pour tous ceux qui, non feulement ont
ART. ler. Le bureau, particulièrement

,

(

"/k-

A.
'

'a7
besoin ,

Z

*vp. ■Jr.

.

m

>

t '

.

dâns la poursuite de leurs affaires, de

conseils, máis même de secours
tous

-

les jours,

fera ouvert
depuis neuf heures du matin
,

jusqu'à deux heures après midi
cinq heures du soir jusqu'à neuf.
Les dimanches &

,

Lc depuis

fêtes, il ne fera reçu que

,des étrangers & ouvriers.
Art.

II. II

fuite d'affaires,

ne

fera

entrepris aucune pour»

qu'elles n'aient été préalable-

jnSnt examinées avec foin , & scrupuleusement

discutées par le conseil du bureau.
Dans la huitaine de la

ì

l

réception de toutes

pièces, on fera savoir aux parties, si l'on
charge ou non de leur affaire foie pour
,

faire suivre , dans

le même délai, en pro-

ince, & même en pays étranger, à compìr du jour de l'arrivée des
pièces.
:

Art. III.

Lorsque l'affaire sera jugée sufeep-

ible d'être poursuivie ,

il sera passé , par la
procuration pardevant notaire,
'.ont il restera minute, & qui contiendra les

>artie , une

pnditions suivantes.

-

Art. IV. II fera fait mention ,

dans cettè

procuration, que l'affaire une fois comment
cée, la partie n'aura pas le pouvoir de ré¬
voquer fa procuration t de se désister en ju¬
gement, de transporter les droits., ou de tran¬
siger avec son adversaire, qu'en présence de
l'administrateur , sous peine
fixée

au

d'une indemnités

cinquième de l'objet de ladite proeu- ^

ration.

^

Art» V. ^.'administration

faire les avances nécessaires

se
aux

chargera è $
poursuites^ ^

excepté les ports de lettres & paquets, qu'elle;I »i
ne recevra points s'ils ne font point
Art. VI. Lorsque, contre l'avis du comités
.1 arrivera la perte imprévue

de quelque pro-j g

cès entrepris par le conseil de radrainistration í
il ne sera répété aucuns frais, les débours mêm
ne

seront pas exigés ; mais

faculté de se désister

elle se réserve 1<

pendant le cours de fac¬

tion, à Tinstant où la fraude fera connue.
Art. VII. En cas de succès des «affaires j*.

^

%9

/

^administration fixera ses remises proportions
«ellement à la nature du
procès, aux diffi¬
cultés des
avances

poursuites, des rentrées

à faire , fans

,

& aux

cependant que la remise

puisse jamais excéder le cinquième du béné¬
fice des parties :

la procuration stipulera cette

remise.

Art. VIII. Dans le

r;

d'arbitrage , les
parties intéressées déposeront un compromis.,
figné de leur part, au bureau d'administration

ê

cas

,

Ìont le conseil sera juge, &

*

y

appelera un

tiers convenu , en cas de décords.- les frais

de

^

Le| Ce compromis seront aussi proportionnés à la
àture & à Timportance de l'affaire.
Art. IX. S'il

arrivoit'que la

partie adverse
;ij
'*\ se présentât pour charger l'administration dé
»

^

v

""j'fes assraires, elle ne seroit admise qu'aux coiìêâitìohs d'accepter la médiation du
comités
qui se fera toujours un premier devoir d'é¬
puiser toutes les voies de conciliation.
Art. X. L'administration prendra spéciale5

f

inënt lés intérêts des

mineurs, des veuves,

des orpheline, & servira de coïsseiî aux accuses

& adrest
soit à rassemblée nationale , soit aux jlé*

En outre elle fera toutes pétitions

ses ,

partèmem , districts & municipalités.
Art. XI. El je ne se chargera qu'après un
mûr examen & Tévidence la plus constante,
des demandes en révision ou cassation,
.

Elle poursuivra, io. la revends*

Art. XII.

cation

de

tous

fruits dus &

biens usurpés,

ainsi que les

exigibles; 2°. le payement d#

toutes créances

'$

légitimes ; 30. la reddition des

comptes de tutelle

&: curatelle ; celie des ré¬

gisseurs., légataires universels , exécuteurs teft âj
tamentaires, & généralement de tous comp¬
tables ; 4°* elle se chargera de faire toutes
soumissions pour Tacquisition des biens natio* 1

jusqu'à l'adjudicatioivdéfinitive ; 5°.de
faire le rachat de tous biens féodaux fur les
naux ,

Zî

prunts pour

sociétés particuliers ou autres 5
?

placer des capitaux; 70. de faire des recettes
soit fur le trésor

public

,

la ville

,

fit de tous

&c. au pro¬

pensionnaires, rentiers débiteurs
créanciers; avancer à ceux mal-aisés les
sommes qui leur seront
nécessaires, en atten*
9

à

d-ant le
payement de leur principal ou arré¬
rages , &: généralement

agira pour tout ce qui
intéresser Pordre social, dans rétendue
du
royaume & des cours étrangères.
peut

Enfin , le bureau
général fera faire la

dation de tous offices &
des dettes de

liqui¬

charges supprimés ,

compagnie, des cautionnemens,

des pensions, & des recouvremens de
créan¬
ces

dues parJ'état ou par l'arrière des

anens ;

départe-

de plus il réclamera la rentrée en poso

session des biens des

religionnaires fugitifs.

Le bureau général est situé chaussée d'Antin <
/

me

5

'

de Crammont, np. 13.

■

1

*

ZL

.

'

Assemblée lesnationáìt.
Décret
concernant

juges

de pafàïl

Art. I. Nul ne pourra être juge de paix & èst

membre d'utt
directoire, greffier, avoué, huissier, juge de
district, juge de commerce, percepteur de
même temps officier municipal,

deniers

publics.

II. Les assesseurs des juges de paix font exclus

des mêmes fonctions,

fi ce n'est que dans les

bourgs & villages, il leur fera permis d'être
officiers municipaux : ils ne peuvent

être pa¬
rents du juge de paix , au degré de cousingermain inclusivement ; & s'ils sont parens
entr'eux ace degré, ils ne jugeront point
,

ensemble sans le consentement de toutes les

paties.
La

fuite d Pordinaire

prochain.

Avis divers.
A VENDRE. D'excellent café à 24 & 28 si
la livre, & toute sorte de drogues pour la
teinture , chez M. Sauveroche , rue Port-

de-Graule.
E T?

RATA.

Page 6 première ligne. Parmi lesquels il vivoit9 lisez l
r ami
leJquels ils yivoient.

i