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-n. fr-

JOURNAL
PATRIOTÍ QUE
DU

DÉPARTEMENT,

DE
Du

LA

DORDOGNE;

Dimanche

cj

Octobre

i-jgi.

Liberté & vérité.

Adresse du Directoire du
Département
de la
Dordogne, à V Assemblée Nationale

Poursolliciter un dégrèvement sur la co/ztribution foncière & mobiliaire
de 179 r
„

ESSIEURS,
Le Département de la

Dordogne est un des
plus pauvres du Royaume : fans
commerce 8c
fans
industrie, il n'a de ressources que dans les
A

-J

me'dsocres

productions d'un fol extrémfmenf

ingrat ; & ces productions ne íbffisent presque
jamais pour la nourriture de ses haËitans. La
stérilité de son sol est telle , que dans plus des
t/pìs quarts de sort étendue , la terre ne produit
pas un sou de revenu net : celui qu'un

travail

équivaut à peine à Tinterêf
des avances que le cultivateur est obligé de faire ,

constant peut en retirer,

rembourse pas 9 au temps de la
récolte des sommes partielles qu'il a dépensé dans
le courant de Tannée»
& souvent ne le
,

Dans tous les temps néanmoins ,

ce malheureux;

d'impôts ^
entier j
paroisses
payé ni pu

Département a été tellement surchargé
que la perception n'a jamais pu s'en faire en
il y existe méme un grand nombre de
qui ? depuis plus de dix ans , n'ont
suites

quelques pour¬

un

fou de contributions ,

que

les préposés ayent pu faire pour

en

opérer le recouvrement.
Nous étions

loin de penser que ces anciennes

surcharges , contre lesquelles on
de réclamer , ferviroient

n'pvoit jamais cessé

de base pour grever encore

pío! le Département de la Dordogne clans- la
.répartition des nouvelles contributions..
,lfNous espérions au contraire

que le nouveau

z
taode

d'impôts,\' rétablissant entre tous les Dépars
égalité proportionnelle opéreroit pour
celui de la Dordogne une diminution considérable
dans la masse d'impôts dont il étoit
précédemmenE
temens une

,

grevé. '
Combien
avons

vu

nous avons

que

été surpris,

lorsque nous

la portion contributive assignée à

malheureux

Département pour la présente
s'élevoit en principal à la somme
3,350,100!. rc'est-à-dire, à 852,232,!. 1 2 s. 7 d.
de plus qu'il n'étoit
imposé en ijScj'i
ce

,

année 1791 ,
de

II a fallu tout le respect

de ce Département font
les

dont lès administrateurs;

pénétrés pour la loi pour,
répartir entre
composent , une telle
,

déterminer à entreprendre de
les .différens Districts
qui le
masse de contributions.

Convaincus de shnpossibilité absolue d'en faire'
îe recouvrement, ils auroient

voulit

pouvoir se

dispenser de procéder à une répartition qui ne
peut qu'augmenter les mëcontentemêns 6c les
murmures., en faisant connoîtr;e plus particulière¬
ment à
cliaque individu lé poids énorme dont il
va fe trouver
surchargé.
Mais ils devoient

lois ; ils n'ont pas
.

Texemple de la soumission aux
hésité; à le donner.
Á'i

'

^

En

procédant à cette répartition ils se sont

aperçus

qu'il s'étoit glissé plusieurs erreurs dans

dîíFérens tableaux que ie comité des contribu¬

Tés

pour régler les
d'après lesquelles a été faite

publiques a fait former

tions

bases élémentaires
la répartition
entre

Départemens: erreurs qu'il importe
plus de réparer, qu'elles font devenues

tous lés

d'autant
la

générale des contributions publiques

principale cause de lî'énorme surcharge contre

laquelle les administrateurs du Département de la
irWrWn,* {q voyent

de

forcés de réclamer.

ces

erreurs consiste

en ce que

Département de ia Dordogne
payer en 1790 une somme de

le

3,318,455 î.

d'impositions directes, tandis que
& d'après les relevés les plus

dans l'exacte vérité,

exacts faits fur les rôles de toutes les

municipalités

total des impositions directes
la somme de 2,655,15.3 l. en y

du Département, îe
ne

s'élève qu'à

des seconds cahiers
des vingtièmes, dont le taux est si prodigieusement
exagéré qu'il n'est pas un seul ecclésiastique qui
soit en droit d'en obtenir la suppression entière 5
d'après les proportions réglées par.la loi du
attendu que les impositions ordinaires établies /ùr
les revenus dont ces ecclésiastiques jouîííoient éa

comprenant même le montant

,

ne

5

■ï79°5 excèdent presque toujours ce qu'ils doivent
p2yer à raison
La seconde

de leurs traitemens.
erreur

vient de ce qu'on a. compris

dans le total des

impositions directes du Dépar¬
tement, pour 1790, une somme de 191,0 rx 1.6 s.
11 d., qu'on a
prétendu avoir été imposée en
1789 sur ce Département pour la prestation des
chemins
tandis qu'il est de notoriété publique
que depuis 178400 a cessé de lever, fur la cidevant généralité de Guienne, une imposition pamculière pour la prestation des chemins. Les fonds
destinés à la confection ou réparation des routes
étoient pris fur la masse totale des contributions
directes qui avoient été considérablement aug¬
mentées en conséquence ; de manière qu'en
ajoutant à la masse des contributions directes une
somme de 191,011 1. 6 f. 11 d. supposée
payée én
17^9 pour la prestation des chemins, on a fait
un double
emploi évident au préjudice du Dé¬
partement
puisque la somme qu'on imposoit
d^ns d'autres généralités pour la prestation des
,

,

chemins ,

se trouyoit réunie & confondue dans

3a masse des autres

été

impositions directes qui avoient
groffies d'autant à cette époque.

La troisième erreur,

q.uî est une fuite des deux
premières, vient de la manière dont on a calculé
Aj

6

indirectes quson a sup5
posé que chaque Département se portoit , le total
des impôts inditects qui fe percevoiènt dans tout
le royaume , ayant été réparti fur tous les DéparIemens, au mare la livre des impositions directes
'que chacun d'eux étolt censé payer , il est: évident
le montant des impositions

qu'en grossissant mal-à-propòs la masse des

sitions directes que le Département
suroît dû supporter en

impo¬

de la Dordogne

1790, on a

injustement

grossi dans la même proportion la masse des
impositions indirectes qu'on lui a assignées, pour
trouver la somme totale qui devoit servir de base
élémentaire pour la répartition des nouvelles con¬
tributions; & de là est résulté que cette base
élémentaire étant beaucoup plus forte qu'elle
tsauroit dû l'être
la règle de proportion a donné
,

au

Département de la Dordogne , dans les nou¬

velles contributions, une portion supérieure
que l'on auroit eue ,

à celle

Cv l'on n'eut pris pour premier

le montant juste des impositions directes
& indirectes qu'il devoit véritablement supportes
terme que

exemple , si , au lieu de sup¬
poser, comme on l'a fait mabà-propos, qu'en 1790
le Département de la Dordogne devoit payer
•3,318,456 livres d'impositions directes, on eût
reconnu
ce qui étoit exactement vrai, qu'il n'en
payoit que 2,695,153 livres, la répartition da
cn

1790. Ainsi , par

,

7

.

îimpot indirect au marc là livre des contributions
directes n'auroît cîonné pour le Dépártement de
,

1,779,813 livres d'impositions
que la fausse
supposition d'ou l'on est parti, luta donné, par
le résultat de la lépartition au marc la livre,
2,191,427 livres , qui jointes aux 3,31^,456 liv.
qu'on lui a injustement supposé de contributions
directes
a produit pour base élémentaire de
répartition des nouvelles contributions, une masse
de -5,507,853 1., tandis que dans Texacte vérité,
cette base élémentaire n'auroit díì présenter qu'une
niasse de 4,474,966 1., savoir; 2,695,1 53 livres
de contributions directes
& 1,779,813 livres
d'impôts indirects ; différence qui auroit diminué
considérablement la portion que le Département
de la Dordogne doit supporter dans les trois cents
mil lions qui feront imposes fur íout le royaume.
Si, à ces observations, 011 ajoute, i°. que pour
fixer le montant des impôts indirects, particuliers au
Département de la Dordogne, on a supposé qu'il,
payoit en impôts sur le sel, une somme de 146,059 b,
quoiqu'il soit notoire que tout son territoire íaifoit
partie des provinces réclimées qui ne payaient que
de très-modiques droits. 20. Qu'on a faussement
supposé qu'il se percevoit dans ce Département
à droits à Fenlèvement & fabrication fur les

la

Dordogne que

indirectes de toute espèce ; au lieu

,

,

s

/

ss
boissons 9 les huiles 6c les fers , ainsi que des droîrï
à la

vente

de

en

détail fur

les boissons ,

quoique

-droits

n'y. ait jamais été connu.
<3*\ Qu'il ne paroît pas possible que la consomaucun

ces

anation en tabac fût assez forte dans le
de la Dordogne ,

retiroit

^

pour que

Département
Pimpôt que Pétat en

s'élevât chaque année à la somme de
[388,-52$ livres 4 sous ; qu'on peut en dire autant
de toutes les autres
espèces d'impositions indirectes ,
!dont le taux a été porté, pour le Département de la
,

Dordogne, à des sommes exorbitantes ; on fera
forcé de convenir
que le total des impôts directs 6C
indirects employés comme bases élémentaires de
répartition, &c porté pour le Département de la
Dordogne à la somme de 5,507,883 livres, est
exagéré prefquefie moitié, 6c par conséquent que
la part contributoire
assignée à ce Département dans
la répartition des
300,000,000 millions 6c fixée à
13,390,10° livres en principal7 est presque le double,
de ce qu'elle devoit être»
,

Pour s'en convaincre de

plus en plus , il suffira
impositions direc¬
tes que le
Département de la Dordogne payoit en
1789 , avec ce qu'il fera obligé de payer pour I79T.
Si le taux de fa portion contributoire demeuroit
tel qu'il a été réglé par le décret du
27 mai dernier 3
de comparer le montant total des

9
ûti verra

d'un côté,1 que le total des
impositions

directes, perçues en 1789 fur tout le territoire
qui compose aujourd'hui le Département de la Dordogne, ne s'élève qu'à la somme de 2,537,8671.7 5;
& de l'autre, que celui des contributions
foncière
& mobiliaire de

179!, monte

principal &
4,26*6,874 1. 14 s. 3 d., savoir
3,390,100 1.de principal, 19#,794 1. 18 f.
3 d.
pour les fonds de non-valeurs &
678,019 1. 16 C
pour les dépenses, à la charge du
Département
& des
Districts, fans y comprendre ce que chaque
municipalité fera obligée de s'imposer en sus, pour
faire face aux
dépenses locales qui ont été mises
à leur
charge, ce qui fera encore un objet de plus
de
en

accessoires à

,

200,000 1. de manière que le total, des
tributions que le
Département de la
auroit à payer en
I79I,
le double de ce
qu'il

con¬

Dordogne

feroit en effet à peu près?

paypit en I7F9.

II est fans doute facile de voir
que ni l'abolition
des dîmes, ni la
suppression de certains impôts

indirects, ni l'augmentation de matière imposable
,
obtenue par l'appel des biens ci-devant
à supporter les

privilégiés
charges publiques dont ils étoient

,

précédemment exempts, ne sauroient
procurer une
indemnité suffisante pour
compense^ cette excessive
augmentation d'impôts.

ro

Le foible avantage

que le Département de là.

Dordogne retirera de ces différentes

suppressions,

pourroit tout au plus rendre supportable l'augmentation de

8.54,2321. que le décret du 27
de plus qu'il ne payoit

mai dernier lui a donné
en

indépendamment de la somme

1789 ; mais

valeur,
les frais d'administration 6c de justice, 6c les autres

déterminée par ce décret, les fonds de non

dépenses à la charge du département, des

districts,

surcroît de 1,076,677 1.
de manière qu'il se trouveroit payer , pour 1791 >
il.,928,909 1. de plus qu'il ne payoit en 17^9.
Nous le disons avec douleur , mais nous ne
croyons pas qu'il y ait de possibilité de lever

des municipalités , font un

jamais fur le Département de la
telle masse de

Dordogne une

contribution : si dans aucun temps

2,537,86y 1. 7^5 d. comment
pourra-t-il payer près de 4,500,000 1. dans une
année fur-tout où la récolte est si médiocre , qu'il
n'y a pas assez de grains pour nourrir les habitans

51 n'a pu payer

la moitié

de l'année ?

Nous espérons,

Messieurs , que ces différentes

déterminer votre
justice 6c votre humanité à accorder au Dépar¬

considérations suffiront pour
tement

de la

Dordogne un dégrèvement consi¬

dérable sur la contribution foncière

6c niobiliaire

II

alSgnêepar décret da

mai derniers

qin îuî a été
le
27
acte de bienfaisance sera, en même temps, ua

cet

acte de }a plus exacte justice , puisqu'il est

démontré

considère la pauvreté notoire de
Département, la stérilité de son soi, son peu
d'industrie^ & de commerce, soit que l'on n'ait
égard qu'à la masse excessive d'impôts directs & indi¬
rects qu'il supportoit sous l'ancien régime , sa part
contributoire dans la répartition des 300,000,000 1.
décrétés pour tout le royaume , ne pouvoit jamais
que , soit que l'en
ce

s'élever à 3,390,100 b
Les

Adminisirateurs composant le Directoire du.

Département de la Dordogne•
,

Signés D'ALBY, Vice-Président ; COUDERC ;
LAPALISSE, CHILLAUD.
B AILLET , pour le Secrétaire générais

M

rti
.

.

I

.

"

,

•.

■

'

-

^ .

^il—lAHOMwáMJiUUUmW

'Arrêté du Directoire, du Département de la Dor-

dogne , relatif à la proclamation de Vacle consU
tutionnel.

Aujourd'hui ^trente septembre Mil sept cent
quatre-vingt-onze, les administrateurs composant
le directoire du département de la Dordogne ,
réunis dans le lieu de leurs Séances ,
M. le procureur-général-fyndic
a

est entré ^ 5ç

dit :

Messie U R S ;
r"

"

.

' - v\

de ce mois ordonne que dan|
département 9 la constitution
soit solennellement proclamée par les officiers municipaux , le dimanche qui suivra le jour ou elle
fera parvenue officiellement aux administrations
de département, St dans les autres municipalités, le
jour qui fera fixé par un arrêté du directoire du
département. La même loi porte que dans chaque
municipalité, il fera fait des réjouiísances publiques
le jour de cette proclamation , pour célébrer l'hèueux achèvement de la constitution,
/Une loi du 15

tous les chefs-lieux de

T 3

Bès le moment où Pacte constitutionnel vous a

Ùìè envoyé par le ministre, nous nous sommes hâtés
de le faire remettre à Pimprimeur du département ;
à d'après le compte qu'il nous a rendu , il y a

lieu

prochain , vous pourrez
pour qu'ils le faísent par-

de croire que dès dimanche

Padresser aux districts ,
yen ir au* munici

requérons donc, qu'en exécution de lac
de ce mois, il soit ordonné à la munici¬
palité de Périgueux, de faire dimanche prochain z
octobre, la proclamation de lá constitution, Òc
que vous déterminiez .en même temps lejour où
Nous

loi du 15

proclamation aura lieu dans toutes les autres
municipalités du département.

cette

-

v•.

;v:yy.'y<yy

' fy "y-,. y.....

..

y..

,

QUOI, le directoire du département de
Dordogne arrête que, conforihément à la loi
du 15 de ce mois , les officiers municipaux de la
ville de Périgueux feront tenus de faire la procla¬
mation solennelle de la constitution , dimanche
SUR.

h

prochain 1 octobre ; & que la même proclamation
les autres municipalités du
Département , par les officiers municipau* des
îieux, le dimanche 16 octobre prochain.

sera faite dans, toutes

S'en remet le directoire au civisme & au zèle des

officiers municipaux de

Périgueux &C des autres

*4

municipalités, pour la pompe à donner à cette
cérémonie, & les réjouissances publiques qui doivent

Yaccompagner.
Invite tous les citoyens à éteindre dès ce moment
íoutes

dissentions dans un sentiment commun de

patriotisme & de fraternité , 6c a se réunir, aux
jours indiqués, pour la célébration de cette fête
civique.

arrêté fera, à
procureur-général-syndic , imprimé

Arrête, en outre, que le présent
aux

directoires de districts &t munici-

de leurs

ressorts, pour y être lu, publié

affiché.
P Fait en Directoire de Département, A Périgucux p
go septembre

179 í.

.

Signe Dalby, Vice-Président*
f

Coudèrc , Lapalisse, Chillaud,

Administrateurs,

Dufour , pour le Secrétáife-ÇeníraL

Nationale.

M, 1

a

>

envoyé à chacun "des

membres de la nouvellv

législature à leur domicile.

r-

continuée dans
les collèges, telle qu'elle l'est actuellement.
On ordonne que l'éducation fera

On enseignera dans les écoles de droit

la consti¬

tution Française.
.

•

■

i

Lès bibliothèques publiques feront ouverte? jusqu'à
la confection du travail sur l'éducation

publique,

La croix de Saint-Louis sera conférée purement

& simplement sur un simple diplôme ,
des formalités usitées ; elle
aux

sans aucunes
déférée

fera également

officiers non-catholiques.

Saint-Fargeau reprend les articles du code
pénal, & y fait ajouter que les corps électoraux quï>
prendront des arrêtés attentoires à la constitution y
feront punis de la dégradation civile.
M.

Un particulier a légué une rente de 15000

liyv

pour doter des filles de condition ; il n'y a plus de
noblesse: que deviendra le legs? Renvoyé à la
seconde législature.
On accorde des gratifications aux

commis &
employés dans les bureaux de rassemblée , le
^naximum est de IOQO livres le minimum d$
?

\6
•

600 livres à chacun des huissiers , Sî
recommandation à la prochaine législature.
iroo livres ;

Plusieurs artistes célèbres qui ont concouru ausr
travaux
nom ;

remerciés en son

de rassemblée, feront

& mention honorable en fera faite dans des

procès-verbaux.
Du 2,8. II fera établi à Rouen
commerce,

un

tribunal de

à l'instar de celui de Paris.

Toutes quittances, obligations, promesses , actes
dans lesquels les parties se donneront les titres de
baron

comte,

,

marquis, feront encourir une

amende de six fois la contribution mobiliaire ; la
contrainte par corps t les qualifications feront

rayés

des actes.
Différens rapports fur l'eníretien des hôpitaux l

des poudres 6c salpêtres , les
jfalines. Renvoyé à la prochaine législature.
,ifur l'organifátion

Du 2,8.

On décrète une

nouvelle émission

«de cent millions d'assignats de 5 livres.

8c de quelque
couleur qu'il soit, demeure entièrement libre quand
Tout homme de quelque pays

il atteint le territoire Français.

/

.

l7

&RT. I. Toutes les chambres de commerce qui
existent dans le royaume,

fous quelque titre Sc

dénomination qu'elles ayent été créées ou formées y
font

du

supprimées, à comprer de. la publication
présent décret.

IL Les bureaux établis
pour la visite & marque

des étoffes, toiles & toileries , font

supprimés,

ainsi que lesdites visites &
marques ;
missions données aux préposés

bureaux , ainsi

les

conî*

chargés defdits
qu'aux inspecteurs' & directeurs-;

généraux du commerce & des manufactures
inspecteurs -ambulans , & élèves des manuíac^
.Sures , font
révoqués.
Le bureau créé à

du

l'adminhstratioa'

& des manufactures

commerce

ment

Paris pour

, par le règle*
ainsi que le bureau de
commerce
son r également sup¬

du 2 février

Sa balance du

17.88

,

,

primés , 8c toutes les commissions données .aux
personnes qui composent lesdits bureaux , font

révoquées.
Les

par

juifs ont été admis à être citoyens actifs

le décret ainsi énoncé :

L'affemblée nationale considérant que les con¬
ditions nécessaires pour être
citoyen

Français, 5c.

'

"

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•.

i"
.

<-

U.Z •

R;
■

-

-,

\

qui, réunissant lesdites conditions '
prête le ferment civique , & s'engage à remplir
que tout homme
tous

les

devoirs que la constitution impose , a

droit à tous les avantages qu'elle assure.

Révoque tout ajournement, réserves ^ exceptions

décrets, relativement
aux individus juifs qui prêteront le ferment civique ,
qui fera regardé comme une renonciation à tous
privilège & exception précédemment introduite

inférés dans ses précédens

leur faveur.

en

fait le rapport sur les
sociétés patriotiques malgré les efforts de M. RoberfDu 29 septembre. On

pierre j on décrètes

lorsque ces sociétés ou autres corps
citoyens, s'aviseront de mander quelques
fonctionnaires ^publics ou autres citoyens , ou ap¬
i°. Que

de

porteront

quelque obstacle 'à la loi , les membres

feront punis de
2°. Si en

la dégradation civique.

corps

collectif elles présentent des

pétitions , les membres feront rayés pendant
mois du tableau civique , ou s'ils n'y font pas

inscrits'^

à mille écus d'amende.
Le décret &

le rapport

envoyé comme inf^

jtructíon dans tous les departemens.

x9
zc> septembre. Le roi
trois heures Sí demie , il a

est arrîvé sur leá

prononcé .le discours

suivant :

DIS C O U R S

DU

ROI,

\
■

,y

f

MeJJieurs,

>

i

Après l'achèvement
kvez

de la constitution, vous
déterminé la fin de vos travaux
pour au¬

jourd'hui : il eût été à désirer
cette

session eût été

peut-étre
que
plus long-temps prolongée ,
,

pour que les lois que vous avez décrétées eussent
leur parfaite exécution
par le secours des lumières

& de l'expérience
trois années.

que rassemblée a acquise pendant
Vous avez fans doute

pensé qu'il

filloit marquer avec
précision la différence
doit exister entre les fonctions de 1'assemblée

qui

conse

situante & les devoirs des

J'ai notifié a,ux

législateurs.

puissances étrangères mon accep-j

dation de, la constitution.

,

Ici la salle retentit à trois

yive le roi,

•/

reprises des cris de

'20
f'-:

ration

notifie aux puissances étrangères mon accep*
ae ia

constitution , & je m'occupe 8c m'oo

cúperai constamment de toutes les mesures propres
à la faire respecter au dehors , je n'oublierai pas
les moyens de vigueur qui font eh mon pouvoir,
je ne mettrai pas moins de vigilance à la faire
exécuter au-dedans , ôc à empêcher qu'elle ne
soit

altérée en rien.

Meífieurs., il vous reste encore un
devoir à remplir, c'est d'éclairer vos concitoyens
8c d'employer tous vos efforts pour leur inspire?
l'amour.de Tordre 8c de la fourmilion aux lois.
Pour vous,

Quand vous ferez de retour dans vos foyers £
jMestieurs j'espère que-vous ferez l'interprète de
mes fentunèns auprès de vos concitoyens. Ditesleur que. le roi fera toujours leur premier 8c leur
plus fideiíe ami.
,

En

achevant ces mots , le roi fanglotoic,

.des larmes

&

cousaient de ses yeux.

Qu'il a besoin d'être aimé d'eux, s'il ne peê
heureux qu'avec eux & pour eux ; s'il a
î5 satisfaction d'y avoir réyffi, ce fera fa pïú%

être

douce réecmpenle.

N

N

'

ZT

Mous ne peindrons point les transports qui ont

interrompu souvent ,ce touchant discours , 6c les
cris de joie qui Pont suivi,
Lë.président y a répondu a (fez longuement 5
& il

â

assuré

franche

avec

; roi

que la manière loyale &
laquelle il avoit accepté la 'consti¬
tution-, lui affuroit à jamais l'amour à lareconau

noissance de la nation.

Nouvelles du
Paris.

jour.

Le ror vient de faire

une

proclamation

que nous allons rapporter tout au long.
J'ai
sues

accepté îa constitution ; j'emploierai tout

efforts à la maintenir & à la-faire exécuter.

Le

de

la révolution est

arrivé; il est
temps que le rétablissement de Perdre vienne don¬
ner à la constitution
l'appui qui lui est maintenant
le plus nécessaire ; il est tem ps de fixer Popinion
de PEurope fur la destinée de la' France, & de montrer
que les Français sont dignes d'être libres.
terme

encoiá
être secondés pan le concours de tous les amis de
la patrie & de la liberté ; c'est par la soumission
loix ; c'est en abjurant l'efprit de parti , &
Mais ma vigilance & mes soins doivent
o

aux

toutes

les passions qui l'accompagnent ;

c'est par

de vœux &C
d'efforts, que la constitution s'affermira, & que
îa nation pourra jouir de tous les avantages
heureuse réunion de sentimens ,

une

qu'elle garantit.

écartéd
pour jamais;.que le désir irréfléchi de l'indépen«

Que toute idée d'intolérance soit donc

dance ne

soit plus

confondu avec l'amour de la

injurieuses avec les¬
quelles on cherche à agiter le peuple, soient irré-'
vocablement bannies ; que les opinions religieuses
(oient plus une source de persécutions & de
haines; que chacun, en observant les lois, puisse
à son gré pratiquer le culte auquel il est attaché;
& que de part & d'autre on n'outrage plus ceux
qui, en suivant des opinions différentes, croient

liberté ; que ces qualifications

me

obéir.à leur conscience»

d'éviter les excès dans lesquels
l'efprit d'exagération pourroit vous entraîner, i!
faut encore remplir les obligations que PintérêÊ
II ne suffit pas

'li
public vous impose; une "des premières, une des
plus essentielles, est le payement des contributions
établies par
r
•b;':.

vos

:• --v-'V

C'est

pour

représentant
b f "•

V*

le maintien des engagemens que

^honneur national a rendu sacrés, pour la tran¬

quillité intérieure de Pérat , pour fa fureté au
dehors ; c'est pour la stabilité même c!e la constitu¬
tion, que je vous rappelle ce devoir indispensable»
Citoyens, armés pour le maintien de la loi,
gardes nationales, n'oubliez jamais que c'est pour1
protéger la sureté*des personnes .& des propriétés,
îa perception des contributions publiques, la cir¬
culation des grains & des subsistances , que les?
que vous portez ont été remises en vos
mains; c'est à vous de sentir que' la justice &C
armes

Futilité réciproque demandent qu'entre les habitans
d'un même empire, l'abondance vienne au

secours

des besoins ;

& que c'est à la force publique à
favoriser Faction du commerce, comme le moyen

qui remédie à l'intempérie des saisons , qui répare
^inégalité des récoltes, qui lie ensemble toutes les
parties du royaume, & qui leur rend communes
hs productions variées de leur sol & de leur industrie.
Et vous que.le peuple a choisis, pour veiller à ses

intérêts; vous anffi à qui il a conféré îe pouvons
.redoutable de prononcer fur les biens , l'honneur
.

ík la vie des citoyens^vous encore qu'il a institués
-poiu concilier leurs différends, membres des divers

juges des tribunaux, juges de
paix, je vous recommande de vous pénétrer de
Timportance & de la dignité de vos fonctions z
xempliííezdes avec zèle, avec courage , avec
partialité ; travaillez avec moi à ramener la pais
.A le règne des loix ; & en assurant ainsi le bonheur
de la nation
préparez le retour de ceux dont
î'éloignement n'a eu pour motif que la crainte des
corps administratifs,

,

désordres ôc des violences.

Et vous tous y quî par divers motifs avez quAs

patrie , votre roi vous rappelle parmi vos
concitoyens : il vous invite à céder au vœu public
à Fimérêt national. Revenez avec confiance
íous la garantie de la lot, & ce retour honorable ,
au moment où la constitution vient d'être défini*
tivement arrêtée, rendra plus facile & plus prompt;
le rétablissement de Fordre & .de la tranquillité.
votre

Et vous, peuple Français, nation célèbre
tant

depuis

de siècles > mont rez-vous magnanime & gène-

?eux au moment cu votre

liberté est affermie ; repre*

miroite heureux caractère ; que votre modération

8c votre\sagesse fassent

renaître chez vous la sécu¬

rité que

les orages de la révolution en avoient
bannie, 8c que votre roi jouisse désormais, fans
inquiétude 8c fans trouble , de ces témoignages
d'amour 8c de fidélité qui peuvent seuls affureç
fan bonheur»
Fait à
cent

Paris, le vingt-huit septembre mil sepH
quatre-vingt-onze.

Signé, LOUIS, 8c plus bas, Delessarti

Villefranche. On a distribué en présence de
Févêque du département, les prix du collège de
/

Villefranche.

L'un d'eux est

une

médaille d'ar««

du nom 8c des armoiries de Fanjuge-mage, dont la famille a fondé ce prixJ
On appelle le jeune rhétoricien
qui i'avoít mérité ;
il paroîc
triomphant. On lui offre la médaille»
II voit ce nom
privilégié, cet écusson féodal*
Quoi, dit-il, c'est Tembléme dé la servitude 8c
de l'aristocratie qu'on donne pour
récompense !
3e rougirois d'un semblable
trophée, En même
îèròps il jette la médaille 8c la foule aux piçdr.
gent, revêtue
cien

r£ê
---—.——•

Pirigueux.

—«—

■

Dimanche dernier on a fait ici lá

proclamation solennelle de la constitution. La fête
fut annoncée par une volée de coups de canon
à par le son des cloches. Les tambours annon¬
cèrent à la même heure rassemblée de la garde
nationale pour le lendemain.
:

sv. •
s /
MLo dimanche, au point du jour, une déchargé
^artillerie ; â sept heures, la générale, & à neuf
la troupe s'assembla avec ses drapeaux.
U

w

s:... ,:rV ítóih-

-

administratifs 6>C judiciaires, invitée
par la municipalité, se rendirent à l'hôtel commun,
6c la garde nationale vint former un bataillon
carré sur la place du Coder : tous les corps des¬
cendirent fur la place, & M. le maire prononça
-

Les corps

îa proclamation

suivante i

Citoyens,
-;

x

;

^

•.

' -.....z

.A-

v.•

.

*

•

L'assembìée nationale constituante aux
mille

íept cent

S

la loi & le roi.

La nation,

•-

•

... ^

-i

annéeâ

quatre-vingt-neuf, quatre-vingt-»

\

-

B

ì?

quatre-vingt-onze, ayant commence !s
dix-sept juin, mil sept cent quatre-vingt-neuf,!
l'ouvrage de la constitution , l'a heureusement

Ux 6c

septembre mil sept cent quatrevingt-onze. L'acte constitutionnel a e'té solennel¬
lement accepté & signé par le roi, le quatorze

terminé le trois

L'assemblée nationale en remet

du même mois.

à la fidélité du corps législatif, du roi,
Juges, à la vigilance des pères de familles
aux épouses & aux mères, à l'affection des jeunes
citoyens & au courage de tous les Français.
le dépôt
& des

Cela Fait, la municipalité précédée de la musiqué*

Sí escortée d'un détachement de la garde nationale,
se porta sur les autres places de la ville où fut
faite la même proclamation. On revint enfuit' ,

joindre les corps administratifs, & on íô rendit,à,
la messe,

fá cathédrale pour assister à

>

-

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-,

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' J-,

L'après-midi , on revint dans le même ordre,
à la cathédrale, où,on aífista au Te Deum & à
la bénédiction. De là , on
de la Pelouse où l'on fit

se rendit sur la place
un

feu

de

joie, ÔÇ

plusieurs décharges d'artillerie.
le

soir, la fête a écé terminée par une illu-j

-•..

■

-

\

txsihatîoí! générale 9 k la lueur de laquelle on-ì

promené en triomphe 1e ouste de Mirabeau dan?
routes

les rues de la

ville»

Discours prononce par M• Lavergnc , Major de Ut
Garde Nationale
le jour de cette cérémonie.
y

AMIS

ET

CAMARADES,

Nos représentans ont enfïn misvIa dernière main

à la constitution

française; Inacceptation da mo-'

narque si long-temps & si ardemment désirée,
assure rimmortaiité de cet ouvrage étonnant quî
n'a pas

de modèle, & dont tous les peuples de
la terre feront un -jour l'objet de leur étude»
Etouffer le germe des rébellions populaires ausii
cruelles dans leurs progrès qu'aveugles dans leur

principe, prévenir les abus du pouvoir & les
substituer la justice à la
force
les lois à l'arbitraire
la liberté civile à
^'oppression , <k î'qrdre à la licence, tel est le but'
de cette lòi fondamentale de l'empire.
le cœur de l'homme n'est pas aífez vaste pour
Malheurs de Panarchie ,
,

,

Contenir les fentimens d'admiration qu'inspire un

l'objet est si grand, si sublime ; ÔC
îes expressions les plus énergiques ne rendront
jamais qu'imparfaitement les émotions rapides qui ^
au féul nom de
conjlitution française, ébranlent
ouvrage dont

tous

les cœurs/

w

Nous pouvons cependant

luî offrir un éîoge
Ligne d'elle. Remplissons les devoirs qu'elle nous
imposé, au lieu de nous livrer à de vaines disputes ;
abjurons l'efprit d'intolérance & de parti qu'elle

réprouve, & qui fut toujours le plus grand des
fléaux politiques : cessons d'exalter par des mois
notre patriotisme ;
que nos actions calquées fur la
constitution même attestent que nos cœursbrûlentda
feint amour de la
patrie ; évitons les écarts de ce zèle
indiscret & perfide qui ferme les sources de la
prospé¬
rité publique, en
gênant la marche &£ les opérations
des agens du pouvoir
légitime. N'oublions jamais
qu'en dirigeant nos mouvemens, nous outragerions
les lois, la raison, &
que íi les peuples courent,
îe danger d'être avilis
par l'aristocratie la plus
terrible, c'est lorsque des mains armées usurpent
les rênes de ^administration.

Elisions rharmonie sociale ;

En

un

mot ,

réta-%

que la loi soit le fîgm,y

de l'obéissa-nce k plus
prompte & la plus univer¬
selle s & c'est alors que la force irrésistible de Inex¬

périence enchaînera tous les suffrages, confondra,
tous

les cœurs, toutes les opinions ; & ce con-,

magnifique d'affection & de sentimens fera
!'hom m âge le plus beau ôt le
plus sublime qu'on
puisse rendre à i'ouvrage de nos législateurs, L'ordre
cert

qui règne dans ces lieux est Féloge le plus éloquent
às lois de la nature à du dieu

qui les a faites,

W

servîroit-il de vanter" ces îori
tîe Tégalité, si la partie du peuple affranchie de
l'oppreflionj vouloir opprimer à son tour? Quel
avantage tirerions-nous de la distinction des pou¬
voirs
si des hommes ambitieux qui n'en ont
aucun
les envahissent tous au gré de leur caprice ?
A quoi bon un patriotisme de mots, fans cesse
opposition avec les lois dont il admire la
sagesse si l'insubordination présente sans cesse le
spectacle effrayant des propriétés envahies, Sc
des citoyens prêts à s'égorger pour soutenir des
opinions contraires. Que diroient les ennemis de
la réforme ; affectant de confondre les principes
Eh! que nous

)

^

en

9

de la constitution avec les

désordres qu'elle con¬

ils la-présenteroient comme un chefd'œuvre d'incivisme Sc d'anarchie ; & ce sont les
damne

,

patriotes qui leur feroient proférer ces

ptoyens

horribles blasphèmes;

C'est à la constitution

consacrent cette

«boiíïans

reconce jour

que nos cœurs

fête : puisse

consommer notre régénération! Arrachons de nos
:cœurs

des haines trop invétérées peut-être ; sacri¬

fions-les fur l'aurel de la religion & de la patrie 9
c'est rholòcauste le plus agréable que nous puis¬

ions offrir au père commun de toutes les nations,
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i.tìfí ;>>>,.

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z !'
Vers fur lu mort Xun jeune
des

homme*f&rtì avec ut

détachemens

envoyés dans les campagne*
pour y rétablir Vordre & la paix•
Vous quî savez donner des

G vous sensibles

pleurs aux malheureux j

cœurs, amis de vos semblables l

'VenezJ c'est avec moi qu'en accens lamentables
îl vous faut
déplorer le fort le plus affreux.
L'amour, l'humanité, l'amitié paternelle,

5

Attristeront nos chants de leurs douloureux cris
*
Et la patrie en
deuil, mère tendre & fidelle ,
Gémira fur la tombe où

repose son fils.

Hélas ! fans le beau feu dont il brûîoit
Son fort feroit encor dans la main des
Et l'avare tranchant de la

pour elle

amours, (i^

parque cruelle

N'eût point sitôt

coupé l'heureux fil de ses jours.;
qu'on outrage
Est il venu frapper sa
généreuse, ardeur
A peine, à-t-on
appris à son jeune courage
Qu'on partoit pour aller lui donner un
vengeurs
Mais à peine le cri de la loi
-

,

Impatient, il veut suivre ses frères d'armes
II veut joindre son bras au bras
de leur valeur ;
San père
qui l'apprend, l'œil humide de larmes
^
,

pour"d'arrêter, en vaìn fait parler sa douleur :
,

En vain dans les accès de
sa tendre

colère,

r
,

|i) X/himen "attendoit à son retour»

m

Sa bouche, pour calmer un zèle
Sans l'aveu de son cœur fait un vœu

trop ardent jj

téméraire, (i j

Oui, téméraire, hélasj puisque le ciel l'entend.....*!
il s'arme, il part, il accompagnp

Rien ne l'arrête,

JCes braves citoyens, ces fiers enfans de Mars

la campagne
La paix qu'ils font régner au sein de nos remparts j
Mais ô coup préparé par la main ennemie
D'un rapide destin régi par le malheur !
D'un .étrange hazard triste bizarrerie !

Dont les mains vont porter au loin dans

Ce fer qui
Et

de son arme envahit la hauteur ,

qui deyoit dompter la licence hardie,

Dieu juste, Dieu vengeur!
ressorts de fa vie.;
On la voit loin de lui fuir en ruisseaux de sang ,
Bientôt avec effroi ja terre en est rougie ;
On accourt, on s'empresse, ô secours impuissant ?
I! n'ouvre déjà plus fa paupière affoiblie ;
Son visage pâlit fous le froid de la mort;
J

Ce fer, ce même fer,

Brise dans un faux pas les

pétrifie
Enterrent íàKdépouille en pleurant fur son fort*Et tous ses

compagnons que ce coup

Par M.

R * * * secrétaire au département.

Çi) Puisse-ta ne jamais revenir ,
excès d'emportement,

ílans un

lui dit ion pere?