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JOURNAL
DU

DE

PATRIOTIQUE

DÉPARTEMENT
LA

DORDOGNEi

Du Dimanche 6

Novembre 1791."

Liberté & Vérité.

Opinion sur la, toi à porter contre les ímigrans.
Tous les bons
cette

citoyens íeconnòissent qud

loi nécessitée par des circonstances

impé*,
rieuses, touche imméd-atement aux bases de
la constitution; qu'elle doit
influencer, peut*
être même commander la situation
'

politique
l'Europe ; qu'elle intéresse essentiellement
1
ordre, la paix & la tranquillité d'où dépend

de

la stabilité du

gouvernement français ;

A

qu'elle

du peuple
sur ses nouveaux représentans : de îà riaîï
fixera enfin Fopînîon encore £ottante

Tidée de fa

grande importance.'

Tous les bonss citoyens

conviennent aussi

doit être Fhommage le plus so¬
lennel rendu par les représentans d'un peuple
libre, aux principes éternels de notre consti¬
tution M qu'elle manqueroit également son
but, oa en offrant des dispositions contraires
à la liberté individuelle garantie comme dr oie
naturel & civil, ou en présentant des mesures
lâches, foibles & purement palliatives : de là
Tihdiípeníabììité de n'admettre qu'un seul
système vrai contre les émigrations.
que cette loi

,

naît

répandre de la clarté fur cette ques¬
tion/il est nécessaire de ne pas s'écarter de
la distinction établie par les orateurs qui ont
successivement occupé sur cet objet la tribune
de l'assem»b!ée nationale : émigrations des
Pour

princes français, des fonctionnaires publics,
des

citoyens privés 5c des

choses : suivons

5

dohc,cette distinction judicieuse dans le'-projet
de loi que

je propose; j'en appuyerai chaqué

àrticle fur des principes incontestables.
Princes français.

Arh î.
sent

Louis-Philippe-Joseph-Xavier, pa«

majeur, premier appelé à la régence^
le Corps législatif de rentfer en

est requis par

France dans la

quinzaine, à partir de la noti¬

fication du

présent décret.

Art. ÍL

Dans le cas où

feph-Xavier
terme fixé par

Louis-Philippe-jo*

ne rentreroit pas en

France au

le précédent article, il fera dé^

elaré déchu de son droit à la
régence»

Principes.
Larticle second de la section III de lai
constitution française porte , ,que

si l'héritief
présomptif est mineur , le parent majeur , pre¬
mier appelé à la régences est tenu de résider
dans le royaume ; que

dans le cas ou il eH

H

rentreroit pas sor la requît
sition du corps législatif> il íera.censé avoir
abdique son droit à la régence.

íeroît sorti &

n y

Cet article dicte &

justifie les deux premiers

loi : il deviendroit de même im¬
pératif à ì'égard des autres princes français qui,
du projet de

fràftce des parents
premiers appelés à la régence y deviéncîroient
susceptibles de ce droit y & par conséquent
assujettis à la réquisition du corps législatif &
d'après la non-entfée en

à la déchéance ,

part

dans le cas de refus

de leur

de rentrer dans le royaume.
A R T.

II I.

Charles - Louis-Joseph de Bourbon ^Louis-

Henri-Joseph de Bourbon-, princes Français f
sont

dans ledit délai do rentrer en France.

-Eâ.
'

ART. I V.

scroient pas rentrés
ils seront déchus de tous

Dans le cas où ils ne

dans ledit

délai ^

& tout payement qui leur fëròìt
serâ considéré & jugé comme crime

Tsíutemëns ,

fait ,

de trahison envers la

patrie.

A R T.

Si

les

vers

eux

des

voie que

ce

V.

princes ci-dessus nommés attirent

citoyens -français,

par quelque

soit ; s'ils s'arment

la

contre

France ; s'ils soulèvent contré elle des

citoyens
français ou des puissances étrangères ils seront
,

criminellement poursuivis pardevant la haute
cour

nationale, & suivant les traités &

le

droit des gens

qui lient entr'Mes toutes les
puissances ; celles dans se m pire desquelles se
trouveront

lesdirs

-princes français, devront
expulser de leur sein & les te me tire à la
justice de la nation française»
les

••
.

Principes*
'i1
'
■

.

'

;

que
^

i
\

:

;

s-.

;

Aucun être doué, dé raison

peut nier
Ses princes franc à émigrés, trahissant à
| '"K" \V

ne

I

-V' Vr/

-v-V'

.

>

-

-

^

s-

'6

la fois tous les devoirs} font les chefs d'un

parti conspirateur contre la constitution & la
patrie. Tcus
connoissent
odieuses

les

leurs

citoyens de L Empire
perfides , leurs

desseins

protestations , leurs infâmes

rôiemens : que

de délits !

que

en-

de crimes !

jugés par la constitution, par
l'arricle 2 z de la section sur le pouvoir judiils

sont

ciaire, qui porte qu'une haute cour natio-,
nale connoîtra des crimes

sûreté

La

qui attaqueront la

générale de í'état,
patrie ne doit de traitement qu'à celui

qui la sert : en accorder, en payer à celui
qui la trahit, est un crime que proscrit Téquité^
naturelle, base de tóuteJégiílation.
Le droit

politique, sur lequel sont fondés
tous les traités des mations, ne permet pas
^

qu'une puisiahce donne asyle & accorde pro¬
tection à un criminel d'état étranger que
poursuivent fos fois de son pays ce droit po.-*

5

7

inique est de tous les temps & appartient à
tous les peuples ; il est le fondement de toute
.association.

Fonctionnaires publics.
Art. h Dans le même délai de
tout fonctionnaire

tenu

de rentrer dans le
A R T.

Tout fonctionnaire
rentré à

dant

en

royaume.
I I.

public qui ne fera pas

traitemens & droit de citoyen

,

actif : il fera de
cer

plus déclaré inhabile à exer¬

France aucune fonction

vingt

,

époque , fera déchu de ses

cette

titres, places

quinzaine

public français, émigré, est

publique pen¬

ans.

A R T.

I I I,

Seront néanmoins

exceptés de la dernière
disposition de l'article précédenr, tous fonc¬
tionnaires publics français

émigrés, q.ui feroient

convaincus d'avoir poi té

les armes contre

patrie, & à leur égard les peines déjà décré¬
tées dans

ce cas

feront exécutées 5

s'ils ren~

îrpient ensuite en France,

Principes.
Tout

fonctionnaire public qui

a

émigré ,

quels que íoient ses projets, s'est rendu cou¬

pable de plusieurs crimes que la constitution
réprouve & que la loi doit punir ces crimes
font la désertion d'un

poste que la patrie lui
àvoit confié, la trahison d'un ferment authen¬
tique / & qui de sa part fut volontaire; le
lâche abandon c!es fonctions qu'ils avoient
acceptées librement, & qu'il savoir l'obliger
à résidence; les peines devant être propor¬
tionnées aux délits ,

elles semblent se multi¬

plier contre leH fonctionnaires publics qui ont
fui la France, pour aller grossir fur une terre

étrangère le nombre de fes ennemis»
J

cependant un terme aux îoix pé¬
nales : la loi n'est sage qu'autant qu'elle est
H faut

e :

après avoir puni le fonctionnaire pu.n

9

bíic, qui peut n'avoir fui fa patrie que par
foibleffe ou par séduction , elle doit fe fouvenir
au cri de fes remords, qu'il est citoyen
Le membre de la grande famille ; mais il a
,

cessé de

l'être, s'il a tourné fes armes contre

le sein de fa mère.

Citoyens privés.
Art.

I.

Tout citoyen privé

a le

droit de

sortir librement du royaume.
art. II.
Si

un

citoyen privé, émigré de France, est

convaincu d'avoir tenté

ou effectué de
trou¬
bler 1 ordre intérieur du
royaume établi par

les loix ,

tet

il

encourt

les peines

décrétées fur

objet.
Prìficìpzs.
La constitution garantit,
-

r

comme

droit na-

turçl Le ciyil, la liberté à tout homme d'aller,

ÎO

de resier ,

de partir, sens pouvoir être ar¬

rêté ni détenu

selon les formes déter¬

que

minées par elle. Porter à ce principe la plus

légère atteinte, c'est compromettre les maxi¬
les plus

sacrées de notre' constitution,
c'est attaquer ce sublime édifice dans ses son u.

mes

demens les

plus assurés.

La> liberté indivi¬

duelle & le respect des.propriétés, font l'arche

d'alliance de la constitution»

Législateurs, craignez, tremblez d'y toucher;
vos

mains

en

pures; elles

Rapprochant ceííeroient d'être

se profaneroient.

Choses.

L'exportation des munitions de guerre,
armes, poudres & salpêtres hors du royaume,
est généralement prohibée.
Principes.

îiç

L'exportation du numéraire hors du royaume
peut pas être défendus» L argent qui naît
\

/

rappelle dans-son
usage le profond respect des propriétés. Tout
propriétaire de fonds, de commerce ou d'industrie, est íe maître de For qui forme ou
son capital ou son revenu ; il ne doit à la pa¬
trie que la portion par laquelle il concourt à
rétablissement public social dont il recueille
les^avaníages & les bienfaits, même daps le
cas oiì il íeroit
absents puisque ses propriétés
sont toujours sous la sauvegarde de la loi.
des productions de ia terre ,

II n'en est pas

de même des munitions de

guerre, armes, poudres & salpêtre.
.sont des propriétés
&

ne

doivent

défense

,

servir à

un

ils

Ces objets

de Fétat ; ils ne peuvent
employés que pour fa
sauroient conséquemment

être
ne

usage contraire.

l'egard des mesures essentielles à prendre
aux puissances étrangères
qui
favorisent les émigrans 8t les rebelles, elles
ont été suffisamment développées dans l'opi-.
nion de J. B. Brissot. Cette opinion ^ forjç
A

relativement

de

principes, de raisonnement & de sait 5
doir préparer la meilleure de toutes les loix
à porter fur les émigrations^
Par Adrien-Marie Dijon ,

mond-Ferrand , membre

citoyen de Cler-

du haut-juré pour le

département du Puy^Je Dôme.

Assemblée nationale.
Du 23

octobre

dénonciations.
1

réclame les

1791.

On sait plusieurs

La section du théâtre français
.

gardes-Françaises. Renvoyé au

comité inilbaiiç.
Les invalides demandent que

de leurs officiercommuniqué

!e rapport

à rassemblée
Oïl dé-»

nationale constituante, soit achevé.

qu'il sera inéessam nient fair.
de

quelques professeurs du
décrète que les institu-

îeurs,

soit ecclésiastiques , lou laïques, des

collèges confiés à la congrégation de IOràfoire , feront
Renvoie

provisoirement maintenus®
au

comiré d'instruction ptìbîiraï

congrégations $
& que les professeurs déplacés fe pourvoi-

la proposition de supprimer lès

devant lés directoires de leurs districts ^

rôtit

jugés contradïctoirement.

pour être
Du 24.

féfractaires.

Grande discussion fur les prêtres
On propose un traité de paix qui

puisse étouffer les haines des deux partis;
Les prêtres constitutionnels font
d'une intolérance qui

aussi accusés

feule occasionne tous les
évêque de la Dor-

M. Pontard,

troubles.

dog'ne, prend leur défense. Rien n'est décidé.

Les'ofÉciers municipaux de Rouíílac,
département de la Charente,informent Passe n>
Du 25.

blee

du nombre prodigieux,d'aristocrates qui

vont

rejoindre Par niée de Condé.

On fe retire dans les bureaux pour la

\

farina*

i4

fíoíì des comités ; on rentre, St Ion reprend
la discussion sur les émigrans.

A cette occasion

député dénonce qu'à Versailles il se faísoic

un

remonte

considérable de chevaux, &

que 500 mille

livres destinées à cet objet

une

arrêtées à Bar-stir-Aube ; que ce sait

ont été

dénoncé comme mille autres
dans lé

comité des recherches.

M. Vergnand
dans

un

on été se perdre

s'est fáit beaucoup applaudir

discours

dans le même genre que

celui de M. Brissot : la discussion est fermée ,

là décision renvoyée

&

au

vendredi.

reprend la discussion sur Iqs
prêtres réfractaires. M- Fauchet s'élève contre
Du 26.

eux

,

On

& conclud à

n'ont pas

ce

que tous

ceux

qui

prêté serment soient privés ,de tous

trairemens.

opinant veut que dans toutes les pa¬
roisses, les prêtres jurent qu'ils ne troubleront
Un

pas

la paix ; que ceux qui se refuseront a

if

prêter ce serment

-,

seront tenus de porter au

bras ces mots : prêtres

suspects de sédition

,

&C

qui refuseront de porter ce signe,

que ceux

seront arrêtés &£ mis en
Du 27.

prison. Ajourné.

On dénonce qu'il y a eu une ré¬

volte

générale des nègres de St. Domingue, qui brûlent, ravagent toutes les habi¬
tations, égorgent tous les blancs,
s'empa¬
rent

de leurs

armes.

Discussion sur les prêtres
réfractaires. Une
adresse du district de

Longwi, annonce Par-

restation d'une voiture
,
une vache

du roi.

contenant

fut laquelle étoît
plusieurs effets aux armes

Renvoyé au ministre de l'întériàr.

Du 28. L'ordre du

jour étoit la loi fur les

émigrans. On fait lecture des projets de décrets ;
çelui de M. Condorcet

obtient la priorité.

M. Girardin demande l'exécution
de Partic le de Pacte
dit que,

constitutionnel, par lequel il est

si rhéritier présomptif est mineur ?

ìè

appelé à la régenèe5 est tenH
de résider dans le royaume, &c. En .consé¬

le majeur, premier

Monsieur soit sommé de rentres
proposition est acceptée.

quence , que
dans le royaume : ía

On fait Me rapport de l'arresta-'
tîon faite des effets de Monsieur.
Du 29.

fait le rapport deá

comité militaire

Le

Huit

reproches faits au ministre de la guerre.
questions positives & détaillées lui ont
faites lorsqu'il s'est présenté ; il y a répondu
d'une manière assez insuffisante : on est passé

été

à l'ordre

du jour.

reprend la discussion sur les prêtres
réfractaires qui est ajournée a lundi.
On

9

-»»»»>"» 1 ■■ ■ - »——»

M»>.» m tW

IM UI■' Mi" ■"*

U

Nouvelles du jour\

otíobre, Nos bons ciIbyent de Bifçhossheim , village à une demiDe Strasbourg, cc 23

lieue de cette ville ,

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1

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composé de catholiques ,

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f

.

''

57

de protestons & de

juifs

se sont réunis pour

,

Faire [éclater leurs scntimens
pour rendre

France
L'on
de

constitution.

une

a

patriotiques* 8c

grâce au ciel d'avoir donné à U

vu

en

cé

jour les enfans

Rome, de Luther & de

d'Israël,

Calvin, s'af
sembler , se confondre
,
se pardonner leurs

anciennes

inimitiés, tuer le veau gras & le

manger ensemble.

Le Te Deam a été
chanté

lique

à l'église catho¬

hymne à la liberté, dans celle des
protestans , & un
cantique analoguè à la
circonstance dans la
,

un

synagogue.

Tous les

citoyens ont

assisté à

actes religieux. Le soir
,
il y a eu
mi nation & bal
chez les

aisés des trois

ces

trois-

grande illu1-»
particuliers les plus

cultes, & la même union s'est

soutenue la nuit

comme

le

jour.

Paris. Une

personne m'écrit qu'Un de ses
amis, après avoir été vainement sollicité
paf

B
«

r

K

ses camarades pour grossir avec etix

la bord'

éínigrans , en reçut , le jour de leu
départ , un joli fuseau garni , comme ui
attribut de sa prétendue lâcheté. Cette per¬

des

ajoute que son ami s'est montré for
sensible à cet affront, Sí qu'il ne sait à.quo

sonne

se déterminer. Dites à votre ami, lui

ai-j.

marqué, de répondre à- ses camarades :« 'lf:
fusée que

vous me

incessamment

laissez , messieurs, -fera

démêlée; &: je

vous promets

qu'avant peu j'irai avec quelques bons fran¬
çais

vous

donner du fil à retordre ».

C'est ainsi que du temps de croisades ^ de

des quenouilles
qui avoient la faine
raison de ne pas imiter leur manie cheva-

nobles fanatiques envoyoient
ou

des fuseaux à ceux

jeresque^ & les obligeoient même à change1"
Ce
fera un admirable pendant au tableau des
croisades religieuses du 12e. siecle, que celui
d'une croisade politique à la fin du 1.8e. Elles
feront également honneur aux lumières & à U

leurs armoiries

en. ces

honteux symboles.

I

philosophie des héros
prises^

>
de ces fameuses entre¬

Vingt-sept familles riches quittent Veva1
& le pays

de Vaud, pour venir s'établir en

France. Cette

émigration subite

,

causée par

^inquisition bernoise & íournoise du canton
a

fait baisser les terres de

est à vendre dans

ce

,

25 pour 100. Tout

pays

qui n'est

,

pour

ainsi dire ? habité

que par des réfugiés français.
■Ils n'atteudoient
que le décret constitution¬
nel rendu par rassemblée

nationale, fur la

rolérance

,

pour

venir habiter la patrie de

leurs ancêtres.
Des lettres de "Westphalie &
annoncent aussi

sieurs maisons de
ces

par

commerce

protestante0. Si

rentrées

continuent, les pertes causées
la révocation de l'édit de Nantes, seront

bientôt
Au
vant

de Hollande

l'arrivée très-ptochaine de plu¬

réparées.

moment

de

où j'écris, un
voyageur arri¬

Lille, a trouvé les

auberges pleines

áq

de

négocians émigrés qui reviennent dan$
leurs comptoirs,
...

^

c

'

11 y a

maintenant 5000 terres à vendre
dans la france. Puisque ce' sont des terres

>

elles

appartenoient à des nobles ; & puis¬
qu'il n'y a plus de nobles elles vont appar¬
tenir à des citoyens. La révolution
<p>

•

.

•;

va
'

'

donc

'

opérer, avec le reste de PEurop'e, un échange
lent & progressif, non

des

mais

encore

des

négocians

reurs ,

^

feulement des fpèces,

personnes. La France aura

des manufacturiers, des labou¬

& l'A Ile magne aura des nobles 5 des

íerfs

des

Trois

girouettes.

personnes font déja nommées pour

la maison militaire du r ci.

M. de Briffa c aura,

je commandement en chef, M. d'Herviily
commandera I infanterie ^ & M, Pont

TAbbé^

cavalerie.

la

On assure que
peu

le. roi ayant voulu faire «n

plus que des proclamations

pour

faire

fesser Immigration, avcit rédigé lui-même urne.

ìettte fulminante pour ses frères; elle
parut
si violente au conseil qu'on
*4 la

engagea Louis XVÍ

modifier, & il l'a retirée.

Pérígúeux* Notre garde nationale vient

d'envoyer une adresse à Fassemblée nationale >
se plaindre dç l'état d'inaction où l'a
laissée Fassemblée constituante
,
en ne la com¬
pour

prenant pas dans la liste de celles
qui doivent

fournir des détachemens
pour les frontières^
& demander à érre
mis de la

patrie. Une foule de jeunes gens

brûlent du désir le
avec

ces

leur patrie

employée contre les enne¬
plus ardent de se meíiuer

ilhstres chevaliers
pour

De Saint

qui
la combattre.

ont

déserté

Yre£ en Itmojin. Toute ' notre
municipalité a émigré & a. quitté
Técharpe
pour passera Coblentz. Elle étoit toute com¬
-

,

posée de nobles ; c'est la patrie de feu MPourçeaugnac l'un de; premiers
^

bourgeois

gentilshommes que nous ayons eu ; presque
^ous en descendent en ligne directe ; ils ont

22

voulu faire voir la

noblesse de leur

sang '? •
pris les mesures justes pour
échapper 3 ils pourroient 3 bien encore être
écharpes une seconde sois.

s'ils n'ont pas

Nouvelles étrangères.
De CobhjïtUn de

ces

braves qui vcmfc

A Coblentz, arrivé il y a quelques jours danS
Coblentz ; on le félicite de son zèle,

eourage ; on lui demande

quatre mille livres,

ce

répond-il

de son.

qu'il apporte ?
,

& de temps,

à autres on m'envtrra, d'autres fonds.
Voilà

qui est bien, lui disent ceux qui
Fentourent ; tu porteras demain cet argent à
ía caisse on te donnera un reçu en bonne
forme, & tant par jour pour ta dépense.
,

Le
cet

nouvel

émigrarrt ne sattendoît pas à

usage, il veut réclamer ; nous n'y pouvons

plus rien; nous savons que su apportes quatre

-

ifïiîíle

francs,

nous

îZ-

sommes

conscience

en

obligés de te dénoncer ; quand tu recevras
d'autre argent, tu

n'en pas parler.

pourras

L'émigrant feint de fe consoler ; eh bien !
ajoute-t il, avant de
porter mon argert à la

caille, dépenfons-en une partie

aujourd'hui,
toujours temps demain. II Jes retient,
les traite
bien, il les enivré ; chacun re¬
.

il fera

il

tourne

chez

soi ;

mais dans la nuit même

l'émigrant demande des chevaux

revient à

,

Paris, & y rapporte ses quatre mille francs,
-,.

7

-

i

?;

'
ì

.

Le

•

V

'

-

vin est

,

si

•

^

?

.

' '

.

.

T$ * K

cher à

Coblentz, que la
plupart des éjriigrans ne peuvent s'en procurer
'

-

^

.

o

■

-

.

.

'

;

-

."

..

ils boivent de l'eau

éguisée avec du. vinaigre.''

--

'

..v

'

'

•'

-

-

'

•

-

s

De
ireur

ì

'

'

'

■

;

)
.

•:

.

Prague. Dans le séjour .que fit Tempes

'

-

'

/' 5
'L' :1"

dans cette ville à l'occasion de
son cou¬

ronnement ,

quelques grands seigneurs Bohé¬

miens lui adressèrent des

représentations en

faveur du rétablisiément de la
par

f

\

son

servitude abolie

prédécesseur, í< ces bons seigneurs

tu?

j

24

fe font

efforcés d'en prouver lés avantages»4

Plusieurs princes s'établirent les défenseur

droits de

des

Thumanité, & déterminèren

sà majesté impériale en

faveur de la liberté ei

termes ;

ces

fait pour le bien de
rhumanité, doit être maintenu dans tous
domaines
plutôt avec extension que
Ce que mon frère a

mes

,

restriction.

joseph ÎI difoit un jour : La servitude

contradiction, parce que
la prerniere exclut toute envie de travail &

faisanee impliquent

de- fortune*

Nôus avons

déjá annoncé Pimmortel ou¬

de Fra-Paolo» II fera prêt au premier
du mois de janvier prochain* Ptix z liv. broché*

vrage