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MEMOIRE

A CONSULTER
POUR

LES CONSULS

i

Imprimé à Bergerac 1773.

r

A Ville de Bergerac, l’une des plus
anciennes de la Province de Guien­
ne , après avoir été foumife au Gou­
vernement féodal. lorfmie les Gou­
verneurs , les Barons, Comtes"-^ Vicomtes,
ufurperent la propriété des Places qui leur
âvoient été confiées, eut le bonheur de rede­
venir une fécondé fois le patrimoine de la
Couronne , par l’échange que fit Philippe de
Valois le 2,9 Mars 1559 avec Roger - Bernard
À —

4
Comte de Périgord, des Terres de Moncuq
& de Montignac, contre la ville de Berge­
rac.
Ce bonheur ne fut pas de longue durée ;
Jean Second, ayant été fait prifonnier à la
bataille de Poitiers-, céda aux- Anglois, par
le traité de paix qui fut fait à Bretigny le 8
Mai 1360, les Provinces de Poitou, de Pé­
rigord, de Saintonge, d’Agenois, &c. & tout
ce qu’il poffedoit en Gafcogne & en Guienne.
La ville de Bergerac , htuée dans cette der­
nier e_ Province, fut obligée d’en fuivre le fort ,
& de paffer, malgré elle , fous la puiffance
çL’un Monarque étranger*----------- -—
L'attachement & la fidélité que les Habitans de cette Ville confervoient à la France,
leur firent fupporter impatiemment la domi­
nation d’Edouard : ils ne s’occupoient qu’à
trouyer une occafion favorable de fecouer
fôn joug,, & de fe ranger fous l’obéiffance de
leur Prince légitime, de leur Pere , de leur
Roi.
-4' ’Jg
Cette occafion, fi defirée, ne tarda pas à
fe préfenter. Le Duc d’Anjou, frere de Char­
les V, ayant paru dans la Province en 1367,
à la tête d’une Armée confidérable, auffi’tôt

les Habitans de Bergerac forment la généreufe réfolution d’attaquer la Garnifon Angloife qui leur ayoit été donnée : ils en font
part au Prince , qui agrée ce delfein coura­
geux. Le jour concerté pour l’exécution étant
arrivé , après un combat opiniâtre, après
avoir été trois fois vainqueurs & trois fois
repouffés, ils parviennent enfin a rendre la
liberté à leur Ville , & à chaffer honteufement les Anglois, auxquels la garde en ayoit
été confiée.
Cefi en récompenfe d’une fi belle a&ion
que Charles V voulut abfolument paffer une
elpcce de TranfiAioff avec ces Habitans le
jL Septemkyg
par laqueUÇi ii, continua
tous les privilèges de cette Ville, & voulut
qu’à raifon de cette nouvelle preuve de fon
amour & de la fidélité, elle demeurât à' ja­
mais unie au Domaine de la Couronne.
Cette union fut confirmée de nouveau par
Charles VII en 1470 ; & les motifs de cette
grâce , exprimés dans les Lettres-patentes de
ee Prince, tond pour raifon de la bonne obéiffance, & des bons fervices que les Habitans
lui ont rendus, ainfi quaux Rois fies prédécejfeurs.

Les befoins de l’État ayant forcé Henri
IV d’aliéner fes Domaines de Guienne & de
Languedoc , les Commiffaires nommés pour
procéder à cette vente comprirent dans les
Affiches qui en furent faites la Ville & Do­
maine de Bergerac : les Habitans y formèrent
oppofition, fondés fur la Tranfa&ion du 2,
Septembre 1567 , & les Lettres - patentes de
1470 ; il leur fut accordé en conséquence le
2. Septembre 1595 des Lettres-patentes, par
lefquelles Henri le Grand, ayant égard à la
Tranfaclion & Contrat paffés avec ces Habi­
tans le 2 Septembre / 3
, ordonne, qu en vertu
defdits Privileges &
et- rtc fera pro­
cédé à aucune aliénation de Jufice étant dans
l'enclos de ladite Ville $ des Paroiffes adja­
centes , & autres étant de la Châtellenie d'i­
celle, lefquelles Sa Majefé^ excepte & réferve
de ladite aliénation , de llpdit & Commijffion
expédiée à l’effet d'icelle , voulant que lefdites
Jujlices demeurent perpétuellement au Domai­
ne de la Couronne , fans qu elles puiffent être
divifées & démembrées fous quelque prétexte
& confédération que ce foit, à peine de nul­
lité, Ce. Ce.

Cependant, & au préjudice de tant de Ti-

très, feu M. le Marquis de Caumont a obtenu
du Roi, à titre dechange, par Contrat paffé
à Paris le 4 Juin 1771, le Domaine de Ber­
gerac , confinant en Cens & Rentes, Acquêts,
Lods & Ventes, & autres Droits feigneuriaux,
tant dans la ville de Bergerac que dans les
Châtellenies de Maurens & Montleydier, les
Droits de prélation de Martinage, &c. qui dé­
pendent dudit Domaine, & la haute , moyen­
ne & baffe Juftices de la Ville & Territoire
de Bergerac , avec la faculté de la faire exer­
cer en fon nom par les Officiers qui feront
par lui inftitués, & généralement tous autres
Droits utiles OC hqnoriflqu&a

Seigneu­

ries Ôc Juhices, fans en rien excepter ni réferver ; en contr’échange M. le Marquis de
Caumont a donné au Roi 84 arpens de Bois
de Futaye , fîtués dans la Forêt de Senonches ,
par lui acquis le 28 Novembre 1771, moyen­
nant 42000 livres.
Au moyen de cet échange la ville de Ber­
gerac va devenir une fimple Ville feigneuriale.;
elle va perdre les privilèges qui faifoient fa
gloire , parce qu’ils étoient acquis au prix du
fang de fes Habitans ; elle va ceffer de faire
déformais une partie du patrimoine de la Cou-

s

■

•

ronrte, elle qui faifoit confifler fon bonheur
dans ce feul Titre, & qui s’étoit expofée aux
plus grands dangers pour le mériter.
Cet événement inattendu jette l’allarme &
la cortflernation dans le cœur de fes Habitans ; elle demande donc à fes Confeils, fi les
Titres qu’elle a en fa faveur, & la poffefîion
qui lui efl acquife peuvent la garantir de ce
qu’elle craint le plus, la converhon de la Juftice du Roi en une fimple Juflice feigneuriale dans la Ville & les ParoifTes qui en dé­
pendent ? fi en vertu de fes Titres elle ne
peut pas s’oppofer à la confommation de l’échange dont 11 eit queflion ?'& fi elle le péùt,
quelle efl la voie quelle doit fuivre , tant
pour arrêter la procédure d’évaluation ordon­
née par les Commiffaires de la Chambre des
Comptes, que pour faire parvenir aux pieds
du Trône fes jufles & refpe&ueufes repréfentations ?
L’amour . qui détermina les anciens Habitans de Bergerac aux efforts généreux qui les
rendirent à la France , efl le même qui fait
defirer à ceux d’aujourd’hui de relier fous la
Jurifdi&ion du Roi : ils laiffent à l’écart tout
autre intérêt. SA MAJESTÉ pourroit-elle

9

refufer à des Sujets fi fideles la feule préro­
gative qui puiffe payer les fentimens qu'ils lui
ont toujours témoigné ? Non ; la bonté du
ROI les rafiure autant que fa jufiice, &
leur confiance fera entière fi leurs Confeils
trouvent leur demande fondée,• & leur indi­
quent la marche qu’ils doivent tenir.
CONSULTATION.

E CONSEIL foufiigné, qui a vu le
Mémoire ci-defiiis, & les pièces y énonrorfne étant inaliénable, à quelque titre que ce
foit, * l’échange du Domaine de Bergerac
en faveur de M. le Marquis de Caumont
peut fouffrir bien des difficultés, fur-tout fi,
comme il efi probable, les biens donnés en
contr’échange font d’une valeur inférieure à
ceux que M. M. les Commiffaires du Roi lui
ont abandonnés.
On pourroit déjà fe repofer pour l’inexé­
cution de cet échange fur la vigilance de la
Chambre des Comptes, qui ne voit qu’avec
la plus grande peine ces fortes de démembre■’Article 331 de l’Ordonnance de Blois,

B

ÏO

mens, & qui ne les toléré qu'autant que l’é­
change peut être avantageux à Sa Majefté,
ou du moins quelle retrouve dans les biens
qui lui font donnés la même valeur , les mêmes
droits de les mêmes prérogatives.
Mais ici comment mettre en comparaifon
la propriété nue de 84 arpens de Bois, dont
la valeur monte , dit - on , à 42000 livres ,
avec la mouvance que Sa Majefié perd dans
l’étendue d’un Domaine confidérable ; avec
les droits de Juftice, les droits utiles & les
droits honorifiques dont Elle fe trouve pri-Vqq ?
ï ont—in i.nnlr'i'CTT—CCT LC COlIlparaifon. eft
•dilparate ; combien il efi difficile d’établir en­
tre la valeur de l’un & l’autre des biens échan­
gés une jufte proportion ; & cette raifon efi déjà
un moyen afluré de la nullité, que la Chambre
des Comptes ne manquera pas de prononcer
fur l’échange dont il eft queftion.
Mais quand , par des circonftances impré­
vues , cet échange paroîtroit pouvoir être exé‘ cuté , il eft certain que la ville de Bergerac a le
droit d’y former oppofition , & de demander
l’exécution des conventions que nos Souverains
ont bien voulu contrafter avec elle.
Les privilèges de cette Ville font d’une

11

nature toute particulière. Ce n’efi point à ti
tre gratuit ou à prix d’argent qu’ils lui ont été
accordés ; c’efi le prix de fa valeur, de fon cou­
rage & de fa fidélité, que nos Rois ont bien
voulu récompenfer. Ilferoit d’une conféquence
dangereufe de donner atteinte à de femblables
privilèges, parce que les fiecles dans lefquels
ils ont été accordés fe trouvent déjà éloignés ;
la bonne foi qui a préfidé au Contrat doit être
perpétuelle & irrévocable ; le privilège, qui en
efi le prix, doit avoir fon exécution aufii long­
temps que les Habitans de Bergerac, conferveront les fentimens qui le leur ont mérité.
Ils orïFën leur faveur 'uh Titre qui fàit leur
gloire comme celle de Charles V, & qui con­
court en tout, ou plutôt qui fe trouve cxprefiement confirmé par toutes les Ordonnances de
nos Rois. Ce Titre unit irrévocablement leur
Ville & les Paroifies qui en dépendent, au Do­
maine de la Couronne ; & les Ordonnances dé­
fendent, de la maniéré la plus abfolue, l’aliéna­
tion de ce Domaine, d quelque Titre que ce foit.
Chaque Ordonnance a donc donné une nou­
velle force au privilège que cette Ville invoque;
& fi 1 ’on joint à cette confirmation lapofièfiîon
dans laquelle elle a été maintenue par l’autorité

Il

cîu Confeil du Roi, on peut dire que dans le cas
a&uel où elle fe trouve, ce ferait revenir contre
la force de la chofe jugée, que de ne pas ad­
mettre la réclamation quelle fe propofe de for­
mer.
En effet, li l’on fait attention aux circonffances dans lefquelles la TranfaéHon du i Septem­
bre 13 67 a été paffée, on verra combien le pri­
vilège qui en eff l’objet mérité la faveur de Sa
Majeffé,& celle du Confeil. La ville de Ber­
gerac étoit alors au pouvoir des Anglois ; les
malheurs de la France avoient néceffité le Traité
de Bretigny, qui donnent à. Edouard la pro­
priété de nos plus belles Provinces ; cette Ville,
en/ecouant le joug d’une domination fous la­
quelle il lui étoit libre de reffer, li elle ne s’étoit
livrée à l’amour quelle devoit à fes Princes lé­
gitimes , avoit inconteffablement le droit & l’occalion de ftipuler avec eux les conditions aux­
quelles elle defiroit rentrer fous leur empire :
elle ne l’a pas fait ; mais Charles V, qui fentoit
tout le prix du fervice que les Habitans de Ber­
gerac venoient de lui rendre, & l’exemple dont
ce fervice étoit pour les autres Provinces cé­
dées aüx Anglois, voulant paffer avec ces Ha­
bitans une efpece de capitulation, par laquelle

en considération de leur affeélion Singulière, il
déclara que cette Ville & fon territoire deineureroient unis au Domaine de la Couronne, &
n’en feroient jamais féparés.
Charles VII, qui fe trouvoit dans les mêmes
circonstances que le Roi fon ayeul, confirma
ce privilège par des Lettres-patentes de 1470 ;
delà la poSfefîîon acquife en faveur de la ville
de Bergerac d’un privilège qui n’eSl point l’effet
d’une Simple conceflion toujours révocable à
volonté, mais le réfultat d’un véritable Contrat
fynallagmatique entre Charles V & elle, & dont
le prix Si honorable & Si flatteur pour fes Habi­
tans Lëfoîtle facrifice'qü’îîsavôientfait de leurs
vies pour prouver à ce digne Souverain leur
attachement & leur fidélité.
C’eSl fous ce feul point de vue que la Tranfaétion du 2. Septembre 1567 a été envifagée
par les Lettres-patentes d’Henri le Grand, du 2.
Septembre 1595, enrégiSlrées au Parlement de
Bordeaux , & l’Arrêt du Confeil d’État du mê­
me jour. Par ces Lettres-patentes & Arrêt, la
Juflice appartenant au Roi dans la. Ville & ter­
ritoire de Bergerac, fut expreffément réfervée
de l’aliénation que ce Monarque avoit ordon­
né de ces Domaines de Languedoc & de Guien-

4

ne, & il fut dit que ladite Juflice demeureroit
unie perpétuellement au Domaine de la Cou­
ronne , fans en pouvoir jamais être difraite ni
féparée pour quelque caufe & occafon que cefoit.

Ce que la Ville de Bergerac a obtenu en
15 9 5 , elle peut le flatter de l’obtenir encore
aujourd’hui. L’efprit de juflice qui préfldoitau
Confeil d’Henri IV préflde également au Conleil du Roi bien - aimé qui nous gouverne ; fes
principes font les mêmes , l’exécution due à un
Contrat fynallagmatique & l’autorité de la chofe
jugée ; d’ailleurs la réclamation de cette Ville
n’étant dirigée que par ces fetitimens d’attache­
ment & defldélité qui animoient fes Habitans
en 1367, elle ne peut manquer d’être favora­
blement accueillie.
Il faut donc , pour parvenir à faire flatuer
fur cette réclamation ; premièrement, que les
Habitans de Bergerac forment pardevant le
lieur Fraigneau, Lieutenant Criminel de ladite
Ville, Commiflaire député par la Chambre des
Comptes pour procéder à l’évaluation des biens
échangés, leur oppofition à l’exécution dudit
échange , fondés fur la Tranfaélion du 1 Sep­
tembre , & les Lettres - patentes & Arrêt du
Confeil du x Septembre 1595 ; Secondement*

que par le minidere d’un Avocat aux Confeils,
ils préfentent à Sa Majesté une Requête con«
tenant leurs très-humbles & très-refpe&ueufes
repréfentations contre ledit échange, par la­
quelle ils demandent l’exécution, tant de la
Tranfa&ion du x Septembre 13 67 que des Let­
tres-patentes & Arrêt du Confeil du x Septem­
bre 1595, ainïi que de l’engagement perpétuel
de ladite Judice en faveur de leur Ville, aux
conditions & aind quelle en a toujours joui.
Ces demandes ne font fufceptibles d’aucune
difficulté ; elles font fondées en titre ; elles ont
déjà été confirmées f y elles nepeuvent manquer de l’être encore par un Prince que fes ver­
tus & fa tendreffe pour fes peuples font regar­
der comme le pere de tous fes Sujets.

Délibéré à Paris le 4 Juin 1773.

L A B AL ME, Avocat aux Confeils
crétaire du Roi.

Se­

*7

BERGERACUM.
^g^^^AvDENT Alice, Ciuitatesfiuaprimordia
iciclent etiam fiuas yiçlorias , & triumd fuperads gentibus reportâtes,
** * Quid hœc erunt, nififuperbiœ , atque
crudelltads argumenta ? Ego yeropneam fidem
erga coronam Gallicam fure optimo Jemperpro­
férant. Quodfi y élut rapido turbine, aliquando
contigit me ab ilia abripi hoflium armis , quales fuerunp AngiL .
yLZZX^/lü yUllUlS OC~
cafione crudele jugum illud yiriliter excufit ,
præfidium obtruncaui, Qpirœclarofacinore, prœclarum cœteris exemplum recuperandœfiuœ libertatis prœbui. Hoc edam yirtutis meae célébré teftimonium adeo Chrifitanijf. Regtb. placuit, yt
me priuilegifi ampkff. cohbnefiarint, G perpétua
onerum exemptione gaudere yoluennt : quod yt d
mulds iam fœculis , fie etiam in perpetuum fiequuturi Reges , yt confido, ratum habi^nt : ego
autem yicifiim pro rege , ac lege quidquidynquamyitœ^fortunarumq; adfuerir, libendjfime
impendam»

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I

72 2-

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BERGERAC.

Ue les autres Villes fe glorifient de leur
ancienneté j qu'elles fe vantent d’avoir vain­
cu , & triomphé des Nations : ce ne font là que
des monuments d’orgueil & de cruauté. Pour
moi, jaloufe d’une gloire plus pure , je n’en
chercherai d’autre que dans ma fidélité envers
la Couronne de France : fi j’ai eu le malheur
d’en être féparée par les armes des Anglois,
comme par un tourbillon impétueux , j’ai fâifi
la première occafion de fecouer leur joug, en
égorgeant leur garnifon ;
par cette aétion
héroïque, j ai appris aux autres Villes T re­
couvrer leur liberté : pour recompenfer ma va­
leur & ma fidélité, les Rois très-Chrétiens m’ont
honorée des privilèges les plus glorieux, & d’une
exemption perpétuelle des charges. Tran quille,
depuis plufieurs fiecles, dans cette poffefîion,
j’ai une confiance certaine que les Rois à venir
m’y maintiendront ; de mon côté , je ferai tou­
jours prête à donner ma vie & mes biens pour
mon
pour les Loix.

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Nota. Ces paroles fe trouvent imprimées à la tête d’un ancien
Régiftre de l’Hôtel de Ville de Bergerac telles qu’on les rapporte
’ip; °n les a traduites pour l’intelligence de ceux quînefonrpas
^^verfés dans la Langue latine.
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