FRB243226101_PZ-830.pdf
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Fait partie de Projet d'établissement d'une caisse commune de secours mutuels et de retraite pour les habitans de Périgueux
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1848
PROJET D'ÉTABLISSEMENT
D’UNE
CAISSE COMMUNE
DE SECOUES MUTUELS Eï DE RETRAITES
POUR LES HABIT ANS DE PÉRIGUEUX,
Par Charles Fargaudie,
Ingénieur des ponts et chaussées.
Prix î 35 c.
PÉRIGUEUX,
IMPRIMERIE DE FAURE ET
1848.
Périgueux, le 16 mars 1848,
Monsieur le Rédacteur*,
La question du travail a pris toutes les proportions d’une
question politique : tous ceux à qui elle est familière et qui
ont foi dans son avenir, ont regretté qu’elle fût posée avant
l’heure; mais tous comprennent aussi qu’il est impossible de
ne pas la mettre immédiatement à l’étude et de ne pas en
provoquer la solution au moins partielle. — Il faut donc que
la lumière se fasse; mais, en même temps, il faut ne pas
craindre de dire hautement aux travailleurs que le gouver
nement provisoire a promis plus que peut-être il ne pourra
tenir, et qu’en attaquant à la fois par tous les points le vieil
édifice social, on s’expose à le voir crouler tout entier et à
couvrir la France de ses débris. — Une société n’est pas
l’ouvrage d’un jour. Il ne peut donc s’agir aujourd’hui de
faire table rase, mais bien de reprendre en sous-œuvre et
par partie les fondemens de l’édifice, et de les rendre si soli
des, que la société nouvelle, avec ses tendances démocrati
* On voit par cette lettre que le travail que je soumets au public de
vait lui être communiqué par la voie de la presse. L’intérêt qui s’attache,
avec juste raison, aux élections pour l’assemblée nationale constituante,
et qui oblige les journaux à remplir leurs colonnes de considérations
qui s’y rattachent, ou des magnifiques professions de foi de nos can
didats si nombreux, m’a seul empêché de réaliser ce projet. Je me suis
donc décidé à réunir, dans une brochure, les différentes parties de mon
travail : les lecteurs y gagneront, à la fois, d’en avoir l’ensemble sous
leurs yeux et d’en mieux apprécier la valeur.
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ques et ses nobles instincts de fraternité, y soit assise à ja
mais.
Assurer du travail à tous les ouvriers, c’est déjà prendre
un engagement difficile à tenir; mais combien n’est-il pas
plus téméraire de promettre l’organisation complète du tra
vail ! — Tout au plus, le problème peut-il être immédiate
ment résolu pour le travail agricole; et ce qu’on peut de
mander au législateur, c’est de rattacher successivement à
cette organisation celle des autres industries. — L’organisa
tion doit être progressive; d’où il suit qu’en attendant le
jour de sa parfaite réalisation , il faut pourvoir, par des me
sures transitoires, au bien-être des classes laborieuses.
L’organisation du travail repose sur deux principes : As
sociation et Solidarité. Or, ces principes sont malheureuse
ment encore bien plus du domaine de la théorie que du do
maine de la pratique. Il faut donc qu’ils passent graduelle
ment dans nos mœurs; toute mesure propre à amener ce
résultat doit être recherchée et accomplie avec dévouement.
Les caisses de secours mutuels sont un premier pas fait
dans cette voie : malheureusement aussi les bases sur les
quelles elles reposent sont si étroites, que leurs bienfaits
sont très restreints. — Il faut élargir ces bases; il faut éten
dre ces bienfaits à la classe tout entière des travailleurs; il
faut, enfin, organiser l’épargne de tous par l'Association so
lidaire de tous les intérêts.
Le zèle avec lequel vous avez propagé l’institution de la
caisse de prévoyance à Périgueux m’est un sûr garant que
vous accueillerez avec bienveillance la communication que
je viens vous faire sur ce sujet, et que vous voudrez bien lui
ouvrir les colonnes de votre journal.
L’étude que j’apporte, et dont je désire poursuivre la réa
lisation avec le concours de tous les hommes de cœur, com
prend les statuts d’une caisse de secours mutuels et de re
traites étendue aux citoyens d’une commune entière; il est
— 5 —
bien entendu que ces statuts ne sont qu’un projet destiné à
donner une idée nette de ma conception et à éclairer les con
sidérations dont je les fais suivre. — Deux tableaux de cal
culs, que vous jugerez à propos sans doute de faire passer
sous les yeux de vos lecteurs, complètent la démonstration
que je cherche à donner, et font ressortir d’une manière toute
mathématique les bienfaits d’une association fécondée par
la solidarité.
Au moment de vous adresser ces lignes, je lis, dans la
Presse du 10 mars, que les ouvriers de Nantes ont réclamé
la création, par l’État, d’une société nationale de secours
mutuels ayant pour résultat de donner :
Des secours aux malades ;
Des secours pour le manque d’ouvrage;
Des secours pour les blessés ;
Des retraites pour la vieillesse.
Pour créer une caisse à cet effet, les ouvriers de Nantes
proposent que tous les travailleurs soient tenus à une con
tribution de vingt-cinq centimes par semaine. La recette
hebdomadaire, en supposant une population de travailleurs
de dix millions, serait de...................... ................
2,500,000 fr.
et la recette annuelle serait de........................... 130,000,000
Pour effectuer les dépôts aux caisses centrales de chaque
localité, les corporations réunies en comité nommeraient
chacune un, deux ou trois commissaires. L’administration
centrale serait chargée de la comptabilité. Chaque corpora
tion de chaque localité aurait un ou plusieurs représentans
appelés à former un conseil pour la vérification de la vali
dité des demandes. Des médecins seraient spécialement af
fectés au service de la société nationale.
Quant à la distribution des secours, les ouvriers de Nan
tes réclament :
1 fr. 50 c. par jour aux malades ou blessés;
3 fr. par jour aux ouvriers sans ouvrage;
470 fr. de retraite, payables par douzièmes, aux vieil
lards et aux invalides ;
230 fr. par an aux veuves mères ;
115 fr. par an aux veuves sans enfans.
Cette organisation serait convertie en une loi, dont l’exé
cution serait confiée à la surveillance d’inspecteurs et de
sous-inspecteurs nommés par la nation et subventionnés
par elle.
Vous verrez plus loin, Monsieur le Rédacteur, par l’ex
posé de mes études, l’analogie frappante qu’elles présentent
avec celles des ouvriers de Nantes. Je ne peux que m’en ré
jouir, car j’y vois la preuve que la combinaison que je pro
pose sera goûtée de mes concitoyens. Je dois ajouter, d’ail
leurs, qu’elle diffère notablement, sur quelques points es
sentiels, de celle des ouvriers de Nantes. — Peut-être
aurai-je l’occasion de revenir là-dessus et de faire valoir
les motifs qui me font donner, pour le présent du moins,
la préférence à mon projet. Qu’il me soit permis seulement
de faire observer qu’il paraît difficile d’assujettir tous les
travailleurs à la retenue de 25 centimes. L’idée de la néces
sité de l’épargne n’a pas encore pénétré partout; à plus forte
raison, les idées d’association et de solidarité : ces derniè
res surtout sont antipathiques à ceux qui ne possèdent pas,
ou pour lesquels l’épargne de 25 centimes est déjà une lourde
charge, et l’on ne peut nier que le nombre en est grand. —
Il semble donc qu’il vaille mieux, dans l’état actuel des es
prits, constituer dans chaque commune une société de se
cours et de retraites dont les bienfaits immédiats rallieront
bientôt toutes les adhésions. Appelons à en faire partie tous
les citoyens sans exception; ce sera bien plus conforme à ces
principes d’égalité et de fraternité qui sont devenus notre
devise. — Et, d’ailleurs, ne laissons pas à l’État le fardeau
de toutes les responsabilités.
Agréez, etc.
PROJET
DE STATUTS.
DISPOSITIONS GÉNÉRALES.
Art. 1er. Les habitans de la commune de Périgueux sont
réunis pour former une caisse de secours mutuels et de re
traites.
La surveillance de la société est confiée à un conseil d’ad
ministration composé de dix membres.
Ces membres sont élus chaque année par l’assemblée gé
nérale des souscripteurs; les mêmes membres peuvent être
indéfiniment réélus. L’assemblée est appelée à réviser son
règlement.
Art. 2. La société a pour objet de subvenir aux besoins
des membres qui la composent, et de distribuer des retraites
ou secours, tant à ceux que l’âge ou des infirmités ren
draient incapables de travailler qu’à leurs veuves ou orphe
lins.
Il est pourvu à ces diverses destinations par l’établisse
ment d’une caisse de fonds commun, au moyen de sommes
versées hebdomadairement par chaque membre.
En conséquence, toute personne entrant dans la société
souscrit un engagement par lequel elle adhère de tous points
aux présens statuts, délègue au conseil d’administration la
gérance pleine et entière de la caisse, le décharge de toute
— 8 —
responsabilité à raison des pertes éventuelles de fonds ou
valeurs appartenant à la société, et spécialement renonce
pour lui, sa femme et ses enfans, à tous droits sur les versemons qu’il devra effectuer autres que ceux accordés par
le règlement.
Art. 3. La retraite est acquise de droit après quarante
années de versement; néanmoins, elle sera accordée, sur
leur demande, après cinq années de versement, aux sociétaires infirmes ou âgés de
ans révolus.
Dans tous les cas, les veuves, et à leur défaut les orphe
lins , reçoivent une pension viagère égale à la moitié de la
retraite de leurs maris ou pères.
Cette pension, comme la retraite, est payable par quart
et après échéance.
Art. 4. La distribution des secours est faite au fur et à
mesure des besoins pour les membres de la société.
Elle a lieu à la fin fie chaque trimestre pour les vieil
lards ou infirmes non retraités et pour ceux de leurs veu
ves et orphelins qui en sont jugés dignes.
Art. 5. En cas de dissolution de la société, le fonds com
mun sera partagé entre les sociétaires présens et les pen
sionnés proportionnellement à la durée de leurs versemens
respectifs.
Les veuves ou orphelins pensionné recevront la moitié
de ce qu’auraient obtenu leurs maris ou pères.
Enfin, les anciens sociétaires et les veuves ou orphelins
qui se trouveraient dans le cas d’exception prévu par l’arti
cle 27, y participeront pour un quart de ce que leur vau
draient, soit leurs versemens, soit ceux fie leurs maris.
DE LA CAISSE COMMUNE,.
Art. 6. La caisse commune est régie par le conseil d’ad
ministration, qui centralise, contrôle et approuve, dans l’in
térêt de la communauté, toutes les opérations.
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Le conseil se réunit une fois par trimestre au moins, ou
plus souvent si cela est nécessaire. Il examine la situation
de la caisse, il écoute le rapport du secrétaire chargé de l’a
purement des comptes et de faire les propositions qui inté
ressent la société.
Art. 7. Le secrétaire est désigné par le conseil et pris
parmi ses membres; ses fonctions sont gratuites.
Le caissier pourra recevoir un traitement. Dans ce cas, il
fournira un cautionnement de 10,000 fr., dont l’intérêt à
4 p. °/0 lui sera garanti par la société.
Art. 8. Le fonds de premier établissement de la caisse est
obtenu à l’aide de souscriptions.
La caisse est alimentée par une cotisation hebdomadaire
de 0 fr. 30 c. versée par chaque membre. — Elle appelle à
elle les personnes de tous âges, de toutes classes et de toutes
conditions.
Art. 9. Tout sociétaire est autorisé à faire plusieurs ver
semens à la fois, sous la condition d’ajouter 0 fr. 05 c. par
chaque versement arriéré.
Néanmoins, celui qui laisserait plus de cinq versemens
en retard sera considéré comme ne faisant plus partie de la
société. — Il en sera averti par ün avis émané du secré
taire, et la réclamation, s’il en est fait une, sera examinée
par le conseil, qui prononcera définitivement.
Art. 10. La totalité des cotisations versées par chaque
membre appartient à la société. Néanmoins, celui qui ces
sera volontairement, et par déclaration écrite, d’en faire
partie, pourra retirer la moitié de cette somme, non com
pris les intérêts, et il ne pourra en exiger le remboursement
que dans le délai de deux mois après la date de sa réclama
tion. — S’il rentre plus tard dans la société, il sera consi
déré comme associé nouveau.
Art. 11. Les cotisations sont recueillies chaque semaine
à domicile par des agens spéciaux ou collecteurs.
2
— 10 —
A cet effet, la ville et sa banlieue seront divisées en dis
sections , représentées par autant de livres sur lesquels se
ront inscrits les noms des sociétaires. Chacun de ces livres
portera cinquante-deux colonnes correspondant à chaque
nom pour recevoir l’inscription des versemens successifs.
Art. 12. Les collecteurs prennent des livrets, au nom de
la société, à la caisse d’épargne du chef-lieu. Ils y déposent le
montant des cotisations jusqu’à concurrence de la limite fixée
par la loi, et versent l’excédant entre les mains du caissier.
Art. 13. Le caissier reçoit le montant des cotisations,
solde les secours quotidiens et les retraites, et établit cha
que jour la situation de la caisse commune.
Art. 14. Le secrétaire vérifie la caisse au moins une fois
par semaine, et propose au conseil les divers modes de pla
cement des fonds excédans.
Art. 15. Chaque trimestre, le conseil, sur la proposition
du secrétaire, arrête la liste des sociétaires et de leurs veu
ves ou orphelins ayant droit à la retraite ou à des secours.
Il fixe définitivement la quotité des sommes à allouer.
Ces sommes sont remises aux ayant droit en présence
d’un membre du conseil.
Un règlement particulier, remis à chaque sociétaire, fixe
l’heure, le lieu et le mode de remboursement.
Art. 16. A la fin de l’année, la situation financière de la
caisse est établie. Ses résultats sont mis sous les yeux du
conseil, qui arrête toutes les opérations et les soumet à l’as
semblée générale des sociétaires.
DES RETRAITES.
Art. 17. La retraite, après 40 ans de versement, est fixe
et de 300 francs.
Art. 18. En cas d’infirmité ou de vieillesse, elle est ac
cordée, conformément à l’article 3, après 5 ans seule
ment de versement : elle est alors de 50 fr., mais elle s’ac-
— 11
croit de 10 fr. pour chaque année de versement au-dessus,
sans qu’elle puisse excéder 300 fr.
Art. 49. Un brevet, portant fixation du chiffre de la pen
sion , est délivré par le secrétaire à chaque retraité, et forme
titre permanent pour lui, sa femme et ses enfans.
Art. 20. Les veuves des sociétaires ne sont admises à la
retraite qu’autant que leur mariage est antérieur de deux ans
au moins à la liquidation des droits de leurs maris.
Art. 21. Les orphelins sont admis au bénéfice de l’arti
cle 4 jusqu’à l’âge de seize ans : la pension viagère qui leur
revient se répartit entr’eux par portions égales;
Art. 22. Les trimestres échus des retraites ne peuvent
être soldés que sur la présentation du brevet et d’un certi
ficat de vie délivré sans frais par le maire de la commune.
Les tuteurs doivent, en outre, justifier de leur qualité ,
à l’aide d’un certificat du maire.
Art. 23. Les retraites sont transmissibles, c’est-à-dire
qu’elles peuvent être passées, jusqu’à la mort du sociétaire
qui y a droit, sur la tête d’une tierce personne faisant ou
non partie de la société.
DES SECOURS.
Art. 24. En cas d’insuffisance des fonds disponibles, là
priorité, dans le paiement, appartient aux retraites; les se
cours journaliers viennent ensuite ; enfin, l’excédant dispo
nible est accordé aux secours trimestriels.
Art. 25. Les secours sont distribués par l’intermédiaire
de trois médecins, au zèle et à la charité desquels la société
fait appel. Leur traitement sera fixé dans le courant de la
première année. Ils seront élus en assemblée générale. •
Art. 26. Chaque sociétaire malade a droit, outre la visite
du médecin et la fourniture des médicamens, à une somme
de 1 fr. par chaque jour de maladie emportant incapacité
de travail.
V
— 12 —
Le médecin appelé remet au malade qui en fait la de
mande un certificat qui est reçu par le collecteur, et au vu
duquel celui-ci opère le paiement de l’indemnité.
Les ordonnances pour médicamens porteront pour suscription : Caisse Commune, et la signature du médecin : le
montant en sera remboursé aux pharmaciens, à la fin de
chaque trimestre, sur présentation.
Art. 27. Les sociétaires qui ne se trouvent pas dans les
cas prévus par les articles 17 et 18, et que leur âge ou quelqu’infirmité mettent dans l’impossibilité de travailler, peu
vent recevoir, jusqu’à leur mort, un secours qui sera de
50 fr. par an, si le sociétaire a fait partie pendant une an
née au moins de la société, et qui s’accroîtra de 5 fr. par
chaque année au-dessus.
Il en est de même pour les veuves ou orphelins des socié
taires de cette catégorie, qu’emporterait une mort subite ou
un accident.
Art. 28. Le conseil de surveillance, en accordant des se
cours dans les cas prévus par l’article 27, aura égard à la
situation financière de la caisse aussi bien qu’à la moralité
et aux besoins réels des sociétaires ou de leurs familles.
Art. 29. Afin d’assurer l’exécution des deux articles pré
cédons, chaque corps d’état sera appelé à désigner un délé
gué pour assister le conseil dans les séances où il s’occu
pera de la répartition des secours.
Art. 30. En cas de mort d’un membre, et sur la demande
de sa famille, la société se charge des frais des funérailles.
Elle assiste au convoi funèbre dans la personne d’un des
membres du conseil d’administration et de dix délégués dé
signés par le sort.
13 —
CONSIDÉRATIONS A L’APPUI DU PROJET.
La question de l’organisation du travail préoccupe tous
les esprits : le gouvernement provisoire a chargé une com
mission spéciale d’en faire une étude approfondie. Il ne reste
donc qu’à former des vœux pour que la solution du pro
blème réponde aux vœux légitimes de la classe laborieuse.
— Mais on peut dès aujourd’hui tenir pour assuré que quelle
que soit cette solution , elle ne dispensera pas le travailleur
de pourvoir à son avenir et à celui de sa famille, par l’épar
gne journalière prélevée sur le salaire. — Chercher le meil
leur mode de placement de cette épargne est donc aussi un
problème dont la solution intéresse la société.
Le mot d’organisation du travail a un sens précis pour
chaque école socialiste; mais chaque école l’entend à sa ma
nière : de là la difficulté d’arriver à une solution pratique.
11 est un point cependant que les études des vingt dernières
années ont mis en lumière et que tout le monde admet au
jourd’hui : c’est que l’association doit être fécondée par
la solidarité. Qui ne sait, en effet, combien la concentra
tion des capitaux et l’unité d’emploi qui en résulte en mul
tiplient la valeur! Mais qui ne sent combien cette puissance
s’accroît encore quand les capitalistes consentent à se des
saisir, en quelque sorte, de leur propriété pour la transfé
rer à l’association même et se borner à en recueillir les
avantages ! — L’association démontre la puissance de con
centration des capitaux : la solidarité permet d’en organiser
les bienfaits.
C’est dans l’application de ces principes que doit se trou
ver la solution du problème que j’ai posé plus haut.
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Préoccupé du sort des nombreux ouvriers * attachés à
mon service, j’avais depuis long-temps cherché les moyens
de l’améliorer par la création d’une caisse de secours mu
tuels et de retraites. De nombreux motifs, dans l’exposé desquels il est inutile d’entrer, m’ont empêché de réaliser ce
projet ; mais les. études que j’ai dû faire m’ont conduit à gé
néraliser mes idées et à proposer l’application à une com
mune entière d’une caisse de secours et de retraites. Je re
garde aujourd’hui comme un devoir de livrer ce projet à la
publicité, trop heureux si la discussion que pourront en
faire les personnes qui s’occupent sérieusement du sort des
classes laborieuses les amène à en reconnaître l’utilité et la
facile application.
Dans la société telle que nous Vont faite les institutions et
les hommes, dans la société telle qu’elle sera long-temps
encore sans doute, quoique je sois loin de nier sa marche
progressive, le citoyen riche est aussi utile au citoyen tra
vailleur que le travailleur l’est au riche; car si l’ouvrier a
le droit et le devoir d’assurer sa vie par le travail, c’est aussi
un devoir pour le riche de créer le travail par la dépense de
ses revenus. — Toute association ne peut exister qu’à la
condition d’une pareille alliance. C’est cette légitime alliance
que je veux réaliser : j’appelle donc à faire partie de la
caisse, non-seulement les travailleurs, mais tous les ci
toyens sans exception.
Je veux élever le secours à la hauteur d’un droit; car
c’est, selon moi, le seul moyen de venir en aide à ses sem-
* Ces ouvriers sont au nombre de 400 dans le département de la Dor
dogne et de 25,000 dans toute la France. Leur salaire moyen n’est que
de 1 fr. 16 c. à 1 fr. 26 c. par jour. Néanmoins, comme il est à l’abri
des variations qu’a à subir le travail ordinaire, beaucoup d’ouvriers de
mandent à être incorporés parmi les cantonniers. Etre cantonnier , c’est
avoir une position.
15 —
blables. L’aumône et la charité individuelle avilissent celui
qui les reçoit : la charité collective n’a rien d’humiliant, car
chacun, dans une communauté, est libre de prendre ou de
ne pas prendre; chacun , pauvre ou riche, jeune ou vieux ,
a le droit de puiser à la caisse dans la limite des versemens
qu’il a pu faire depuis son entrée dans l’association.
Admettons donc que les habitans de Périgueux , mus par
le sentiment dela plus chrétienne fraternité, mettent en
commun, au moyen de cotisations, un capital destiné à
subvenir aux besoins des associés en cas de maladie, à leur
fournir une retraite en cas d’accident grave ou dans leur
vieillesse. — Quel bienfait ne serait-ce pas pour la classe
pauvre ! Chaque travailleur que la fortune n’aura pas fa
vorisé, sûr d’être assisté dans ses maladies, sûr d’avoir,
dans ses vieux jours, une retraite qui lui procure le bienêtre et les soins si doux de la famille, puiserait, dans cette
conviction, cette liberté d’esprit qui permet de songer à l’a
venir et d’envisager sainement les hommes et les choses; il
y trouverait la possibilité de donner à ses enfans une bonne
et forte éducation, de revivre et de s’élever en eux. — Ainsi,
la moralisation suivrait de près le bien-être.
Si je prouve que ces résultats peuvent être obtenus, quel
est celui qui refusera de répondre à mon appel et de con
courir à réaliser cette œuvre de conscience éclairée? Or, ce
que je demande, c’est que quatre mille souscripteurs s’en
gagent à verser la minime somme de 30 c. par semaine, et
que, sur ces quatre mille personnes, mille cinq cents au
moins ne recourent pas à la caisse pour les subventions
qu’elle accordera dans les cas de maladie. — Est-ce trop?
Distribuer, à l’aide des 60,000 fr. ainsi obtenus, pour dix
à douze mille francs de secours aux malades, payer les vi
sites des médecins et les frais de pharmacie, accorder des
retraites, variant de 50 à 300 fr., à ceux que leur âge ou
des infirmités rendraient incapables de travailler, tel est le
— 16 —
programme. — Je vais prouver qu’il n’est pas menteur, et
pour cela, j’entre dans quelques développemens.
Des recherches que j’ai dû faire et que j’ai citées plus
haut, il résulte que, sur un grand nombre de travailleurs, la
moyenne annuelle des journées d’incapacité de travail (les
seules qu’il faille considérer) n’atteint pas 2j,5 *. Le nombre
des journées d’incapacité de travail, à raison desquelles il
y aurait lieu d’allouer des secours, serait donc de
2500 X 2,5 — 6250.
Bans toute entreprise, il y a lieu de diviser les dépenses
en dépenses fixes et variables. Dans la nôtre, les dépenses
variables sont celles provenant des retraites; on ne peut les
estimer qu’à l’aide de calculs assez laborieux que nous indi
querons plus loin. Les frais fixes, au contraire, sont faciles
à évaluer; ils se composent comme il suit :
6,250 journées à 1 fr. l’une................................... 6,250 fr.
Frais de pharmacie....................................................... 10,000
Indemnité aux médecins............................................ 3,000
Frais d’administration................................................ 4,000
Dépenses imprévues, secours accidentels, etc. 1,750
Total........... ................... 25,000 fr.
Nous pensons que cette somme, loin d’être dépassée, ne
sera pas même atteinte. Chaque membre tiendra à honneur
de recourir le moins possible aux indemnités éventuelles ;
il comprendra que le but principal de la société est de for
mer une caisse de retraites.
L’évaluation des frais variables, avons-nous dit, présente
plus d’incertitude, car elle exige l’application des tables de
mortalité. Or, personne n’ignore que ces tables ne donnent
de bons résultats qu’autant qu’on agit sur les grands nom
* Pour les cantonniers, ce chiffre n’est que de ii,75. Ilesf base sur une
moyenne de cinq années.
— 17 —
bres, attendu qu’alors les oscillations annuelles disparais
sent presqu’entièrement. Cependant c’est la seule base ra
tionnelle qu’il soit possible d’adopter. Nous en corrigerons
les inconvéniens en portant, comme on pourra s’en con
vaincre, des chiffres hypothétiques bien au-dessus de la
réalité.
Dans notre pensée, les secours que ta caisse commune
devrait allouer pour cause de maladie seraient personnels;
mais les retraites seraient transmissibles, c’est-à-dire que
tout membre de la société ayant droit à Ta retraite, pour
rait, jusqu’à sa mort, passer cette retraite sur la tête d’une
tierce personne faisant ou non partie de la société. — L’a
vantage qui résulte de cette disposition est évident : il pro
cure à la société un grand nombre de souscripteurs. Quelle
plus douce satisfaction, en effet, que de faire le bien-être
d’un de ses semblables à l’aide d’un léger sacrifice! Et
quelle est la mère qui ne voudra pas la procurer à son en
fant en versant en son nom, à la caisse, sa cotisation heb
domadaire; en lui procurant ainsi, à un âge plus avancé,
la possibilité de donner une retraite de 300 fr. à un pauvre
vieillard infirme, à un malheureux que l’inconduite ou la
misère auront empêché de participer aux bienfaits de la so
ciété! — D’ailleurs, qui peut se dire à l’abri du malheur?
Chacun, par prudence, si ce n’est par charité, doit donc
concourir à notre œuvre.
Ces considérations nous ont fait admettre qu’un certain
nombre de souscripteurs nous viendraient des rangs de l’en
fance et de l’adolescence. Quant aux vieillards, nous vou
lons que, dès son début, la société réalise en leur faveur le
plus de bien possible. La retraite est donc acquise de droit
après soixante-cinq ans d’âge et cinq années de cotisations :
elle est alors de 50 fr. ; mais elle s’accroît de 10 fr. par cha
que année de versement au-dessus, sans qu’elle puisse dé
passer 300 fr. — Cette disposition a l’avantage de distri-
— 18 —
huer, peu de temps après l’établissement de la société, des
secours efficaces aux membres invalides qui ne pourront
plus continuer à effectuer leurs cotisations hebdomadaires,
de propager ainsi les bienfaits de l’association, et d’appeler
dans son sein tous ceux que préoccupe leur avenir. — Quel
ques retraites pourront, d’ailleurs, être accordées, en ou
tre, dans le même but, aux sociétaires qui, n’ayant pas en
core atteint la limite de cinq ans fixée par le règlement, les
mériteraient par leur bonne conduite et leur moralité. Ces
sommes seraient prises sur les 25,000 fr. réservés annuelle
ment pour solder les dépenses fixes.
Cela posé, pour connaître le mouvement annuel des mem
bres de la société, pour s’assurer de la possibilité d’en avoir
quatre mille, pour déterminer, enfin, à l’avance et d’une
manière probable le nombre et la quotité des pensions qu’on
aurait à servir, il faut avoir le nombre des personnes de
chaque âge qui existent dans la commune. La table de mor
talité de Demonferrand permet d’y arriver d’une manière
assez approchée. — On trouve (Voir le tableau n° 1) que le
nombre des habitans compris entre l’âge de dix ans et
celui de soixante-dix est de neuf mille. Mais il est évident
que tous n’entreront pas dans la société, au moins dès le
principe. Nous admettons donc que de dix à dix-huit ans le
quart seulement, et de dix-huit à soixante-dix la moitié des
personnes de chaque âge s’inscriront sur nos registres : les
femmes, à raison de une; les hommes, à raison de quatre
sur dix. Le tableau n° 1 présente les résultats auxquels nous
sommes arrivés.
On doit admettre, d'ailleurs, que la répartition des sous
cripteurs par âge restera, à peu de chose près, la même que
celle indiquée par le tableau, à quelque époque qu’on se re
porte, car les décès seront au moins compensés par l’arrivée
de souscripteurs en pareil nombre que leur âge engagera à
faire partie de la société. — Nous ferons remarquer, en
— 19 —
outre, que le nombre des personnes atteignant l’àge do
soixante-cinq ans est annuellement de quarante-cinq, et que
sur ce nombre, plusieurs, très certainement, refuseront la
retraite à laquelle elles auraient droit ou préféreront conti
nuer d’effectuer leurs versemens pour obtenir une retraite
plus forte; d’où il suit qu’en portant à quarante par année
le nombre des retraites nouvelles à servir, on est de beau
coup au-dessus de la réalité; nous éviterons ainsi, d’ail
leurs, de tenir compte du nombre fort incertain des pen
sions à servir aux veuves. — Nous avons donc adopté ce
dernier chiffre, quoique trop élevé, pour évaluer le montant
des dépenses annuelles.
Nous avons supposé, en outre, qu’un fonds de premier
roulement de 20,000 fr. serait obtenu à l’aide de souscrip
tions; nul doute, en effet, que cette faible somme ne pût
être réalisée si notre combinaison était goûtée. — Enfin, il
est inutile, sans doute, de rappeler que nous avons tenu
compte de l’action de la mortalité; son effet lent, mais cer
tain, est l’une des bases de notre combinaison.
Le tableau n° 2 donne, année par année, jusqu’à la ving
tième, les calculs des dépenses et des recettes. Si l’on veut
bien les parcourir attentivement, on demeurera convaincu
que les bases d’après lesquelles nous avons établi notre pro
jet, assurent aux souscripteurs les avantages que nous leur
avons promis.
Ainsi, 20,000 fr. d’indemnités distribués annuellement
aux souscripteurs malades, cinquante pensions de 50 fr.
chacune accordées à quarante travailleurs infirmes dès la
sixième année; le nombre des pensions porté dès la dixième
année à cent soixante-quinze, et leur taux moyen à 80 fr.,
ces chiffres s’élevant sans cesse, de telle sorte que, dès la
quinzième année, le nombre des pensions servies soit de
deux cent soixante-seize, et leur taux de 100 fr.; enfin, dès
la vingtième année, le nombre des pensions arrivant à trois
20 —
cents , et la moyenne de leur taux à 150 fr., — tels sont les
résultats que nous pouvons obtenir. Ajoutons que le sacri
fice fait par chaque souscripteur sera bien léger en compa
raison des avantages à recueillir, car si la cotisation de
15 fr., annuellement versée dans la caisse, était placée iso
lément, elle ne produirait, au bout de trente ans, même en
composant les intérêts, que 1,046 fr. 34 c. Au lieu d’une
rente annuelle de 52 fr. 32 c. que procurerait cette somme,
la caisse commune donne 300 fr. Ces chiffres n’ont pas be
soin de commentaires.
Nous avons complété la démonstration que nous nous
étions proposé de faire. Il nous resterait à exposer le méca
nisme pratique de l’association; mais ici les détails ne sont
plus aussi nécessaires. Le projet de règlement qu’on a lu
plus haut nous dispense d’entrer dans de plus longs développemens. Qu’il nous soit permis seulement d’insister sur
deux points.
Nous partons toujours de ce principe qu’il faut enlever
aux secours le caractère humiliant qu’ils ont conservé jus
qu’ici. En conséquence, nous pensons qu’ils doivent être
distribués par l’intermédiaire des médecins. A eux, en effet,
dans le cours de la vie ordinaire, le soin d’alléger les souf
frances physiques, d’apporter au sein des familles mille
consolations touchantes. A eux mille secrets qu’ils savent
religieusement conserver. La médecine est un sacerdoce, et
c’est honorer dignement ses membres que de leur confier le
soin de recueillir les demandes de secours pendant les ma
ladies et de les ordonnancer. Nous ne doutons pas qu’ils
n’apportent, dans l’exercice de ces fonctions, et le zèle et la
charité sévère que la société en attend.
Nous remarquons, d’un autre côté, qu’il n’est personne
qui ne soit disposé à faire le bien si on lui en fournit l’occa
sion. Au lieu donc d’attendre que les divers souscripteurs
viennent faire leurs versemens, il faut aller les chercher à
— 21 —
leur domicile. Nous pensons donc que la société doit choisir
un ou deux citoyens investis de sa confiance, désignés sous
le nom de collecteurs, dont les fonctions consisteraient à
recevoir à la fois les cotisations hebdomadaires et les billets
d’indemnité signés par les médecins, et à remettre le mon
tant de ces derniers à chaque sociétaire. — Nul doute que
ce mode si simple ne facilitât singulièrement les opérations
de la caisse, tout en lui assurant le concours de ses sous
cripteurs.
J’appelle, en terminant, l’attention de tous les hommes
de cœur sur le projet que je présente. Au nom de l’huma
nité, au nom de ces principes de fraternité qui sont la plus
glorieuse conquête de notre jeune gouvernement , il est
temps de se mettre à l’œuvre; le moment des vaines paroles
est passé; il faut agir. Que tous ceux qu’animent de géné
reuses pensées , que tous ceux à qui les questions de socia
lisme ne sont point étrangères, jugent mon projet, et s’ils
reconnaissent qu’il est facilement applicable, qu’ils me prê
tent leur concours. J’appelle leurs critiques bienveillantes;
j’attends leurs observations. Unis de cœur, animés du même
désir de faire le bien, nous nous entendrons facilement sur
les moyens. Il suffit que le but soit indiqué.
Que chaque citoyen recueille ses épargnes; nous ne lui
demandons pas même cinq centimes par jour. Que chaque
famille ait sa tirelire, et que chaque jour la tirelire reçoive
sa modeste offrande. Quand le collecteur passera pour faire
sa moisson, elle se fera d’elle-même et sans que personne
en ait souffert. Et le sou ainsi épargné aura fructifié au dé
cuple dans les jours de malheur!
Nous voulons, d’ailleurs, aussi ennoblir le rôle des so
ciétés de bienfaisance. Loin de nous l’idée de les supprimer,
car elles seront nos auxiliaires les plus dévoués ; seulement
leur rôle changera. Au lieu de distribuer tous leurs fonds
en secours, elles assureront aux citoyens malheureux le
paiement de leurs cotisations hebdomadaires ; elles ne tra
vailleront pas seulement pour le présent; elles élèveront
aussi l’édifice de l’avenir, — l’avenir, dont Dieu seul a le
secret, mais qui sera l’ère de bonheur de l’humanité, si tous
les hommes de cœur s’associent pour en préparer l’avène
ment !
3,117
64
63
61
60
59
57
56
55
53
51
49
47
45
43
41
38
36
34
4,029
V IE
m oyenne.
NOMBRE
de souscripteurs
de cliaqne âge.
NOMBRE
de citoyens
de chaque âge.
Report... 7,184
0. 427
128
•0. 419
126
0. 410
123
0. 401
120
0. 393
118
0. 384
115
0. 374
112
0. 365
109
106
0. 353
0. 341
102
0. 327
98
0. 314
94
0. 300
90
0. 286
86
0. 272
82
0. 258
77
0. 244
73
0. 229
69
Totaux..... 9,012
M ORTALITÉ
annuelle probable
par
100 so u scrip teu rs.
53
54
55
56
57
58
59
60
61
62
63
64
65
66
67
68
69
70
COEFFICIENT
de transform ation
appliqué
au nom bre 300.
AGE
des souscripteurs.
H
— 24 —
1. 93
2. 02
2. 09
2. 15
2. 24
2. 36
2. 60
3. 01
3. 59
3. 84
4. 08
4. 31
4. 51
4. 85
5. 15
5. 51
5. 90
6. 58
17
17
17
16
15
15
13
13
13
12
12
11
H
10
9
9
9
8
OBSERVATIONS.
— 31 —
ment des recettes (puisque nous supposons la société stationnaire), la
somme annuelle des dépenses est loin d’atteindre celle des recettes : la
différence au bout de 20 ans est encore de 31,227 fr. 52 c., ou de
69,900' 00' à 40,527' 52' + 60,000' 00' + 600' 00' = 101,127' 52'
A la vérité, les dépenses croissent annuellement de 3,200 francs
environ, tandis que les recettes (je parle des intérêts du capital en
caisse et des cotisations) ne suivent pas tout-à-fait la même progres
sion , mais il est facile de s’assurer que la caisse en aurait pour plus
d’un siècle avant d’avoir dévoré son capital. — Est-il nécessaire de
porter ses prévisions aussi loin?
Qu’on ne prenne, d’ailleurs, nos calculs que pour ce qu’ils sont,
c’est-à-dire une démonstration très probable du succès qui attend la
combinaison proposée, un type des résultats qu’il est possible d’at
teindre. Il serait superflu de contester l’exactitude des chiffres, à
quelques centimes, à quelques francs près; nos prétentions ne vont
pas jusque-là.
Encore quelques mots. Nous ne craindrons pas de le répéter en
finissant : l’avenir de la France démocratique, la seule possible au
jourd’hui, est dans l’association, association solidaire des intérêts.
On ne pourrait le nier sans méconnaître la marche de l’humanité, les
tendances manifestes de nos institutions, l’influence chaque jour plus
puissante de la loi d’amour prêchée par le Christ il y a dix-huit
siècles. Disons plus : ce n’est que par l’application progressive et bien
entendue de ce principe que nous éviterons à la France les terribles
commotions d’une tempête sociale. — A l’œuvre donc, car les temps
sont proches; à l’œuvre tous ceux dont les sympathies pour les clas
ses laborieuses ne sont pas un vain mot; et que le principe que je pro
clame reçoive partout l’inébranlable consécration des faits! Mais ne
l’imposons à personne, car la Vérité rayonne comme le soleil, et sontriomphe est désormais assuré.
