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E S S A I
SUR LA LÉGISLATION,
A L’ÉCOLE CENTRALE
DU DÉPARTEMENT DE LA DORDOGNE,
Le quatrième jour complémentaire de l’an VI de la
République française , a 9 heures du matin ,
dans la salle Décadaire.

Chez L. Canler , Imprimeur du Département , restant
à la ci-devant petite Mission.

ESSAI SUR LA LÉGISLATION,
A
DU

L’ÉCOLE
DEPARTEMENT

Analyse

F

de

CENTRALE
DE

LA

DORDOGNE.

L’introduction.

besoins de l’homme sont le fondement des sociétés. Plus ces
besoins augmentent, plus les liens sociaux se multiplient et se resserrent.
Ce sont ces besoins et les circonstances dans lesquelles une société est
placée, qui déterminent ses loix, sa morale, tous les droits et les
devoirs du citoyen.
Mais comme les besoins de l’homme et des peuples sont modifiés
par les circonstances dans lesquelles ils sont placés , qu’ils se multiplient
et varient comme elles ; le code des nations grossit à mesure que leurs
besoins augmentent , et varie.suivant leurs différentes positions. Les droits
et les devoirs de l’homme en société doivent éprouver les mêmes vicissi­
tudes; et la meilleure législation pour un peuple est toujours celle qui
est la mieux appropriée à sa situation.
On est convaincu de ces vérités en analysant les besoins de l’homme
considéré dans différens états de société. D’après cette analyse , on doit
conclure qu’il n’existe point de droit naturel soumis à des régies unifor­
mes : proposition qui n’aurait point été contestée , si on eut toujours
déterminé d’une manière claire et précise l’acception du mot Nature
en législation.
ves

4
En lisant les codes des nations, on observe qu’ils se ressemblent à cer­
tains égards , et qu’ils diffèrent à d’autres. Ces ressemblances doivent avoir
des causes générales, et leurs différences des causes particulières. On remar­
que encore que plus il y a de conformité dans les besoins et la situation
de deux peuples , moins il y a de diversité dans leur législation.
Cette observation nous confirme dans l’idée qu’il faut chercher les
causes de l’uniformité des loix de diverses nations, dans des besoins
communs à plusieurs sociétés et dans des circonstances qui ont été les
mêmes en différens pays ; et les causes de leur diversité, dans des circons­
tances et des besoins propres à chaque société.
S’occuper de la recherche de ces causes, c’est étudier l'esprir des loix;
puisque ce sont elles qui déterminent les lois ou qui en sont les prin­
cipes, Mais le plan le plus conforme à la génération des idées , exige
qu’on observe les causes générales qui concourrent à former la législa­
tion des peuples avant de passer aux causes particulières qui modifient
les codes de chacun d’eux et les différencient.
Or , ce n’est que par la connaissance de l’organisation commune à tous
les hommes , qui est l’objet de la métaphysique , et par les modifications que
les différens états de société apportent à cette organisation, qu’on peut
parvenir à remarquer l’influence des causes générales sur les loix et les
gouvernemens, d’où suit la nécessité d’étudier la métaphysique et l’histoire
pour acquérir des connaissances en législation.
C’est dans cette vue que guidé par un ouvrage très-lumineux, mon
cours a commencé par un essai philosophique sur l’histoire générale
de la société , considérée sous le rapport des mœurs, des loix ët du
gouvernement, domestiques et politiques. Dans lequel on a tâché de
déterminer les progrès de la société relativement à l’autorité des maris,,
des pères, des magistrats et des maîtres.
En essayant de montrer l’influence des accroissemens sensibles de l’état
de société sur les mœurs , les lois et le gouvernement d’une nation ,
nous croyons devoir observer que notre dessein est plutôt d’expliquer
les causes des variations qu’ont éprouvées les mœurs et les coutumes aux
différentes -époques de la civilisation, que d’entrer dans une discussion
formelle des avantages ou des désavantages politiques qu’elles ont occan

5
sionnées. On ne doit pas oublier qu’un cours de législation ne peut,
et ne doit être qu’une introduction à cette science. Son objet sera
rempli, si les élèves y trouvent le fil qui doit les guider dans le dédale
des lois. Pour s’en convaincre , qu’on suppose trois jeunes gens, qui,
avec des forces égales, entreprennent en même-tems de parcourir la
carrière des sciences, et qui marchent, le premier sans guide et sans
un plan tracé d’avance ; le second avec un guide , et le troisième ,
seulement avec une route tracée qui marque les écueils et les chemins
détournés: le premier court risque de ne pas arriver; les deux autres
arriveront plus sûrement et plus vite : le second, dont tous les pas seront
dirigés par un guide , dévancera sans doute le dernier ; mais il y aura
cette différence entre ces deux-œi, que l’un verra par ses propres yeux, tandis
que l’autre ne verra ordinairement que par les yeux de son conducteur.
Ainsi un plan d’éducation qui aurait pour objet de tout apprendre dans
chaque science, avec le secours des maîtres; ce plan fut-il praticable,
serait plutôt nuisible qu’utile aux progrès de l’esprit humain.

I.
De

la

condition
DIFFÉRONS

des

femmes

DEGRÉS

DE

considérées

Dans

les

CIVILISATION.

Effets de la pauvreté et de la barbarie relativement à la condition: des femmes.

Le mépris et les plus durs traitemens sont ordinairement le partage du
sexe dans l’état sauvage et barbare. On trouve les motifs de cette con­
duite dans l’extrême misère du sauvage et son insensibilité, qp-amour..;
dans la facilité avec laquelle il peut satisfaire ses appétits, et le défaut de
réserve de la part des. femmes ; dans l’extrême dépendance du sexe et
son incapacité à posséder les qualités , qui, aux yeux d’un sauvage , sont
seules estimables.
Aussi le mariage n’est-il communément précédé cfiez les sauvages
l’aucune affection antérieure. Ils n’ont aucune idée de la décence et de
la pudeur. Beaucoup de peuples barbares regardent même l’infidélité des
femmes mariées comme un objet sans conséquence. On remarque des
-aces de ces mœurs sauvages, chez les peuples de l’antiquité les plus
civilisés, tels que les Grecs et les Romains.

1
L’institution du mariage est inconnue de l’homme brut avant l’établis­
sement de la propriété. L’introduction de celle-ci a produit une grande
révolution dans le sort des femmes qui les fait considérer comme
la propriété dts hommes. Cette façon de penser rend leur
condition plus servile et plus dure. Elle 'est le fondement du mariage
de la plupart des peuples barbares , et le principe de leur législation
sur les femmes , en particulier de celles des Romains, dès les commenccmens de leur république.
Autre origine du mariage , sa permanence , comment cette institution
devient-elle l’objet d’un contrat public ? Motifs qui resserrent l’union con­
jugale dans les états civilisés.

De L'influence que les femmes ont acquis dans certaines peuplades.

Quoique le mépris pour le sexe soit généralement le caractère du
sauvage dans tout le globe , il est cependant des peuplades où les femmes
ont le plus grand ascendant sur les hommes. Elles le doivent en grande
partie à des circonstances qui tendent à accroître le goût des plaisirs
physiques de l’amour, telles qu’un état d’indépendance propre à donner
l’essor à des sentimens qui attachent et captivent ; une subsistance aisée ,
le loisir; la société des femmes qui devient un besoin d’autant plus vif,
que le cercle des plaisirs est plus resserré ; le rafinement des sentimens
délicats qui en est la suite j la variété qui résulte du goût des individus
ét donne des entraves au désir ; obstacles qui enflamment l’imagination ,
et transforment le désir en une passion qui subjugue l’homme. L’influence
des femmes doit augmenter par l’autorité qu’elles ont sur leur famille ,
avant l’introduction du mariage ; et par la supériorité des lumières qu’elles
doivent à leur situation dans quelques sociétés, barbares.

C’est à l’aide de semblables circonstances qu’on peut rendre raison de
la conduite de plusieurs tribus où les femmes ont une grande influence
sur les affaires privées et publiques. Il en est où les hommes leur sont
tellement subordonnés, qu’ils sont réduits par elles à une servitude
réelle.

Du raffinement de la vie pastorale , introduit dans les passions qui tiennent
aux sexes.
La condition des femmes doit naturellement s’améliorer par les cir­
constances qui tendent à donner plus d’importance à leurs occupations ,
ou à accroître le goût des plaisirs physiques de l’ampur , et par les perfectionnemens successifs du goût et des mœurs.
Or , la vie pastorale favorise le dévèloppement de ces circonstances , en
rapprochantes deux sexes de l’égalité par des occupations plus convenables à
à l’un et à l’autre , d’éducation des troupeaux ; par une subsistance plus
assurée, parle loisir, la tranquillité et la retraite qui accompagnent ordi­
nairement cet état de société ; par l’établissement de la propriété qui, en
introduisant la distinction des rangs , met un terme au commerce libre
des deux sexes; par les fortes entraves que mettent à ce commerce, les
rivalités et les querelles des familles riches, avant l’introduction d’une police
régulière ; obstacles bien propres à exalter les passions qui 'tiennent aux
sexes. Mœurs des Arabes-Bédoins et des Tartares-Pasteurs. Fureurs de la
jalousie connue dans cet état de société. Leurs effets tragiques.

Des égards quon a pour les femmes chez les peuples qui ont fait des progrès
dans dagriculture.
Influence de l’agriculture sur les passions relatives aux sexes. Circons­
tances qui rendent leurs passions extraordinaires et romanesques dans les
tems héroïques de la Grèce, et du tems de la chevalerie en Europe.

Des cliangemcns introduits dans la condition des femmes par les progrès
des arts et des manufactures.
Naissance de l’industrie et du commerce. Leurs effets favorables aux
mœurs. L’introduction d’une police régulière qu’amène les progrès des arts
et du commerce , sert à mettre des bornes auxpassicmsTOmairesques des sexes
en facilitant leur communication. L-aCcroissement de l’industrie en donnant
de l’importance aux occupations convenables aux femmes, concourt à les
placer au rang qui leur est dû , comme membres de la société.-Ses pro­
grès perfectionnent leurs qualités utiles et leurs affections domestiques,

8
et sont une des principales causes de leur- vie retirée avant l’introduction
des arts agréables. Cela est confirmé par les moeurs des femmes de
l’ancienne Grèce et par celles de Rome, dès les premiers pas de cette
République vers la civilisation. Conduite singulière des anciens Egyptiens
à l’égard de leurs femmes , motifs qui ont pu la déterminer.

Des effets qu'une grande richesse et la culture des arts agréables ont
produit sur le rang et la condition des sexes.
Les progrès des arts utiles amènent à leur suite les arts agréables :
influence de ces derniers sur les mœurs des sexes , confirmée par les mœurs
de différentes nations de l’Europe. C’est sur-tout à la culture de ces arts
que les femmes doivent la grande liberté dont elles jouissent dans quelques
nations. L’excès de cette liberté devient desti uctif des mœurs,
L’inffuence des circonstances indiquées juqu’à présent , se fait sur-tout
sentir dans les variations de la législation Romaine sur les droits du sexe.
I I.

De la Juridiction

et de l’autorité d’un

Père sur ses EnFans.

Du pouvoir paternel dans les premiers âges.
L’amour conjugal est une des principales sources de la tendresse pater­
nelle; aussi l’amour paternel est-il ordinairement foible dans l’état sauvage.
Il acquiert une plus grande extension dans les états civilisés. Besoins des
e-ntans , fondement de l’autorité paternelle. L’introduction de la propriété
renforce cette autorité et devient le principe de la juridiction d’un père
sur Sa famille dans l’état de barbarie. Cette juridiction est illimitée. Le
père en use souvent avec brutalité et quelquefois avec férocité. Grand
ascendant des hommes qui ont de l’expérience et du savoir , chez les
peuples qui ignorent l’art d’écrire : de là la grande autorité et le respect
dont jouissent les vieillards chez les peuples barbares : aussi la prudence
et les lumières concourrent puissamment à étendre l’autorité paternelle
dans cet état de société. Bénédiction et malédiction paternelle , motifs
qui dans les premiers âges donnent un grand prix à l’une et font redouter
l’autre. Force de l’opinion et delà coutume , autre cause du pouvoir pater­
nel. Influence de la barbarie sur-la législation de la République Romaine,
relativement à la puissance paternelle.

9
Di l'influence que les progrès de la civilisation et des arts ont eu sur
l'autorité paternelle.

L’amour paternel et filial s’épurent et se foitifient par les progrès dans
la civilisation , par les changemens que l’opulence et la politesse intro­
duisent dans les sociétés, par le perfectionnement de la police.
Autorité paternelle restreinte par les progrès des arts et des manufactures.
Influence de ces circonstances sur la législation Romaine , et sur celles
des nations de l’Europe. Bornes , de l’autorité paternelle dans notre état
de civilisation, fondées en raison.
I I I.
De l’autorité d’un Chef sur les Membres d’un Village
ou d’une Tribu.

De l'origine des clefs de Tribu et des degrés successifs d'autorité qu'ils
peuvent acquérir.

Origine des tribus : motifs qui les portent à se donner un chef. Force
et courage , qualités qui ont le plus d’ascendant dans les sociétés naissantes.
La prudenee et l’adresse obtiennent la prééminence sur la force , à mesure
que l’art militaire fait des progrès. Dès que la propriété est connue ,
l’autorité se fortifie par l’influence des richesses. Cette influence s’accroît
aux dépends des qualités personnelles; l’autorité, finit ordinairement par
être le patrimoine de l’opulence. Richesses des peuples agricoles , plus
favorables aux progrès de l’autorité que celles des peuples Nomades.
Des pouvoirs dont le chef dé une Tribu est ordinairement revêtu.

Dans les sociétés naissantes, le pouvoir d’un chefseborneà diriger
lés- opérations militaires et à commander les troupes. Chacun conserve
son indépëndance dans tout le reste. Cela est confirmé par le-gouverne­
ment des peuples sauvages d’Amérique. L’introduction et les progrès de
la propriété, servent à étendre le pouvoir d’un chef; Origine du gou­
vernement démocratique. Origine du pouvoir judiciaire et du pouvoir
législatif. Comment 'ces deux pouvoirs deviennent des attributs de l’autorité
d’un-chef.‘Pouvoir sacéfdotal, ordinairement réuni au-pouvoir civil dès

IO
l’origine cî’un culte public. Origine de l’apothéose. Une grande inégalité
dans les richesses est une des principales causes du pouvoir absolu. Origine
du gouvernement féodal en Europe.
I V.

Du

pouvoir

qu’un

Chef

de Nation

exerce sur une

Société étendue.
Di la. forme du gouvernement qu'il résulte de l'union de tribus de
villages différens.

Origine du gouvernement fédératif. Comment la confédération de plu­
sieurs tribus tend à se confondre en un seul gouvernement ? Origine du
gouvernement aristocratique. Comment le chef d’un état aristocratique
devient roi ? Bornes de son autorité dans les sociétés naissantes, et en
Europe après l’invasion des barbares du nord. La prérogative royale fait
des progrès rapides dans les états peu étendus : ses progrès sont plus lents
dans les grands empires. Vaste étendue des états de l’Europe, favorable
au développement du gouvernement féodal. Comment ce gouvernement se
concentre dans un petit nombre de grands barons ? Grande variété des
.droits féodaux. Les grands barons perdent leur indépendance ; subordina­
tion féodale. On retrouve des traces du gouvernement féodal dans l’état
de barbarie par tout où de petites tribus confédérées tendent à se réunir
en grand corps de Nation.

Des changemens produits dans le gouvernement d'un peuple par ses progrès
dans la civilisation et dans les arts.
L’oisiveté et l’absence des loix, entretiennent et fomentent la passion
des peuples barbares pour la guerre. Les progrès d’une police régulière ,
des arts et des manufactures , donnent au contraire de l’éloignement aux
peuples pour la profession des armes , et leur inspirent des inclinations
pacifiques : de là l’introduction des troupes soldées et des armées régu­
lières : de là encore le perfectionnement de l’art militaire. Effets de cette
innovation , favorables à l’accroissement de la prérogative royale. Circons­
tances qui rendent l’administration de la justice une profession distincte :

11
Juges salariés par les plaideurs. Les abus qui résultent de cet usage forcent
les peuples civilisés à salarier les tribunaux aux dépens du trésor public. '
Nécessité des contributions publiques : leur création renforce l’autorité
royale.
Sous un autre point de vue , l’accroissement de l’industrie et du com­
merce , en affranchissant les hommes de travail, de la dépendance des pro­
priétaires , pour ne les soumettre qu’à l’empire de leurs besoins et des loix ,
provoque les gouvernemens populaires. La fluctuation des propriétés qui
en est la suite affoiblit l’influence héréditaire des familles , et mine l’autorité
royale. L’influence de ces circonstances est plus active dans les petits états
que dans les grands. Gouvernement Français : la France peut-elle se
maintenir en République avec un territoire d’une aussi vaste étendue ?
Plusieurs circonstances étrangères aux Républiques anciennes opposent
de fortes barrières aux tentatives des conspirateurs. Les principales sont
l’Imprimerie, les postes, la découverte de la boussole qui a tant mul­
tiplié les relations commerciales et activé les arts , le gouvernement repré­
sentatif, la distinction et la division des pouvoirs.

V.
De l’autorité d’un maître sur ses serviteurs.
Di la condition des serviteurs dans les premiers âges du monde.

L’introduction de la propriété : les guerres de tribu à tribu , ou de
société à société ; celle de famille à famille : le brigandage exercé comme
une profession honorable chez les peuples barbares : le défaut d’une autorité
publique , protectrice du foible et de l’indigent ; voilà les principales cir­
constances qui ont concouru à introduire l’esclavage dans les sociétés
naissantes. L’autorité du maître sur ses esclaves est alors arbitraire et illimitée.
Des effets ordinaires de la richesse et de la civilisation relativement à la
condition des serviteurs.
Mais lorsque la richesse et la civilisation ont fait des progrès, de nou­
velles circonstances tendent à affoiblir et à détruire l’esclavage ; telles sont,
l’accroissement d’une autorité publique , les progrès des arts et du com­
merce, l’introduction des troupes soldées , une jurisprudence mieux en­
tendue. Le concours de toutes ces circonstances rend plus difficile et plus
dispendieuse l’acquisition des esclaves , sur-tout lorsqu’on a remarqué
que l’industrie ne peut se perfectionner et prospérer , qu’autant qu’elle est
exercée par des hommes libres, et que le travail de ceux-ci est moins cher
que celui des esclaves. A cette époque l’ignorance et l’orgueil des grandes
familles sont les principaux obstacles qui s’opposent à l’abolition de

l’esclavage.

. Il
La servitude est moins dure chez les peuples qui ont des mœurs simples,
que parmi les nations qui connaissent l’opulence et le luxe. La cupidité des
maîtres et leur barbarie , force les gouvernemens à limiter leur autorité.
Réglemens des principales nations de l’antiquité en faveur des esclaves.
Circonstances qui ont introduit un pécule : affranchissemens. L’intro­
duction des grands domaines dans une société , devient une de principales
causes de la destruction de la servitude dans la classe agricole.
Malgré l’influence de toutes ces causes , jusqu’à la révolution Française ,
l’esclavage n’a jamais été entièrement détruit qu’en Europe. Quels sont
les motifs puissans qui engagèrent nos ancêtres à renoncer à un usage
si universellement conservé dans les autres parties du monde ? La religion
chrétienne , la grande influence et l’ambition du clergé , l’espece de gou­
vernement introduit parmi nous , l’invention de la boussole et de l’impri­
merie ; ce sont là les principales circonstances toutes étrangères à l’anti­
quité, qui ont produit cette heureuse révolution en Europe.

RÉPONDANT,
le

Citoyen

FRANÇOIS PRÉVOT-LEYGONIE , de Montagnac-Lacrempse *

RIVIÈRE ,

Professeur.

Sur dix élèves qui ont suivi le cours de législation , plusieurs ont montré
une intelligence plus quordinaire et ont fait des progrès; mais le citoyen
Leygonie qui a suivi le cours-, depuis le commencement de Lannée , est le seul
Capable de subir un examen sur le cours entier ; les autres sont venus -trop
tard pour concourir avec lui.

Suite du cours de Législation pour Üan sept.

Dans le cours de l’année prochaine , après avoir examiné comment les
circonstances conduisant les sociétés d’usage en usage , les ont peu-à-pcu
préparées à se mettre sous le joug des loix : on donnera des notions succintes sur les différentes espèces de loix qui entrent dans l’ordre social ;
telles que les lois politiques , les lois civiles , &c. On traitera ensuite des
principes du droit naturel, du droit des gens et du contrat social ; on
donnera à la suite une esquisse des principales constitutions libres. Les
élémens de l’économie politique termineront le cours de Pan sept